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Communauté de Communes Vallée de l'Hérault

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Documents et publications

 

La Communauté

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L’aide pour les frais de transport des écoles dans le cadre de projets environnementaux

Accueil > La Communauté > L’institution > Aides et fiscalité

Document PDF - 42.1 ko - Publié le 11 avril 2008

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L’aide à la création de commerces multiservices de proximité en milieu rural

Accueil > La Communauté > L’institution > Aides et fiscalité

Document PDF - 27.7 ko - Publié le 11 avril 2008

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Les statuts de la Communauté de communes Vallée de l’Hérault

Accueil > La Communauté > L’institution > Les compétences

Document PDF - 141.2 ko - Publié le 6 mai 2008

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Newsletter n°17 - juin 2010

Accueil > La Communauté > L’institution > Publications > La lettre d’information électronique

Document PDF - 179.2 ko - Publié le 29 juin 2010

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Lettre d’information n°1 - Septembre 2008

Accueil > La Communauté > L’institution > Publications > La lettre d’information électronique

Document Word - 54 ko - Publié le 6 novembre 2008

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Lettre d’information n°14 - février 2010

Accueil > La Communauté > L’institution > Publications > La lettre d’information électronique

Document PDF - 173.4 ko - Publié le 17 juin 2010

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Lettre d’information n°15 - mars 2010

Accueil > La Communauté > L’institution > Publications > La lettre d’information électronique

Document PDF - 173.4 ko - Publié le 17 juin 2010

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Lettre d’information n° 16 - mai 2010

Accueil > La Communauté > L’institution > Publications > La lettre d’information électronique

Document PDF - 176.5 ko - Publié le 17 juin 2010

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Lettre d’information n°7 - Juin 2009

Accueil > La Communauté > L’institution > Publications > La lettre d’information électronique

Document Word - 183 ko - Publié le 15 juillet 2009

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Lettre d’information n°10 - Octobre 2009

Accueil > La Communauté > L’institution > Publications > La lettre d’information électronique

Document Word - 160 ko - Publié le 2 novembre 2009

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Lettre d’information n°11 - Novembre 2009

Accueil > La Communauté > L’institution > Publications > La lettre d’information électronique

Document Word - 164.5 ko - Publié le 2 novembre 2009

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Lettre d’information n°12 - Décembre 2009

Accueil > La Communauté > L’institution > Publications > La lettre d’information électronique

Document Word - 174.5 ko - Publié le 13 janvier 2010

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Lettre d’information n°13 - Janvier 2010

Accueil > La Communauté > L’institution > Publications > La lettre d’information électronique

Document Word - 133 ko - Publié le 13 janvier 2010

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Lettre d’information n°2 - Novembre 2008

Accueil > La Communauté > L’institution > Publications > La lettre d’information électronique

Document Word - 132.5 ko - Publié le 13 novembre 2008

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Lettre d’information n°3 - Décembre 2008

Accueil > La Communauté > L’institution > Publications > La lettre d’information électronique

Document Word - 147 ko - Publié le 11 décembre 2008

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Lettre d’information n°4 - Janvier 2009

Accueil > La Communauté > L’institution > Publications > La lettre d’information électronique

Document Word - 131.5 ko - Publié le 14 janvier 2009

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Lettre d’information n°5 - Février 2009

Accueil > La Communauté > L’institution > Publications > La lettre d’information électronique

Document Word - 187.5 ko - Publié le 24 février 2009

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Lettre d’information n°6 - Avril 2009

Accueil > La Communauté > L’institution > Publications > La lettre d’information électronique

Document Word - 172 ko - Publié le 13 mai 2009

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Lettre d’information n°8 - Juillet 2009

Accueil > La Communauté > L’institution > Publications > La lettre d’information électronique

Document Word - 160 ko - Publié le 15 juillet 2009

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Lettre d’information n°9 - Septembre 2009

Accueil > La Communauté > L’institution > Publications > La lettre d’information électronique

Document Word - 166.5 ko - Publié le 29 septembre 2009

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Document explicatif de la Taxe Professionnelle

Accueil > La Communauté > L’institution > Aides et fiscalité

Document PDF - 29.8 ko - Publié le 11 avril 2008

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Vote du taux de la Taxe Professionnelle 2008 n°03-2008

Accueil > La Communauté > L’institution > Aides et fiscalité

Document PDF - 89.4 ko - Publié le 11 avril 2008

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Exonération de Taxe Professionnelle des médecins/auxiliaires médicaux n°61-2006

Accueil > La Communauté > L’institution > Aides et fiscalité

Document PDF - 82.8 ko - Publié le 11 avril 2008

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Exonération de Taxe Professionnelle des entreprises nouvelles n°62-2006

Accueil > La Communauté > L’institution > Aides et fiscalité

Document PDF - 83.4 ko - Publié le 11 avril 2008

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Synthèse du diagnostic du projet de territoire

Accueil > La Communauté > L’institution > Le projet de territoire

Document PDF - 391 ko - Publié le 11 avril 2008

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Synthèse de la stratégie du projet de territoire

Accueil > La Communauté > L’institution > Le projet de territoire

Document PDF - 70.7 ko - Publié le 11 avril 2008

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Délibération vote du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2008 n°02-2008

Accueil > La Communauté > L’institution > Aides et fiscalité

Document PDF - 89.9 ko - Publié le 11 avril 2008

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Délibération de suppression d’exonération de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères n°85-2005

Accueil > La Communauté > L’institution > Aides et fiscalité

Document PDF - 77.1 ko - Publié le 11 avril 2008

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Brochure explicative du projet de territoire

Accueil > La Communauté > L’institution > Le projet de territoire

Document PDF - 1.6 Mo - Publié le 11 avril 2008

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Note explicative de la Taxe de Séjour

Accueil > La Communauté > L’institution > Aides et fiscalité

Document PDF - 31.9 ko - Publié le 11 avril 2008

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Délibération n°77-2004 relative à la Taxe de Séjour

Accueil > La Communauté > L’institution > Aides et fiscalité

Document PDF - 24.4 ko - Publié le 11 avril 2008

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Bordereau de versement de la Taxe de Séjour 2009

Accueil > La Communauté > L’institution > Aides et fiscalité

Document PDF - 29 ko - Publié le 5 janvier 2010

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Demande de subventions associations 2011

Accueil > La Communauté > L’institution > Aides et fiscalité

Document PDF - 289.1 ko - Publié le 7 septembre 2010

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