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Documents et publications
Documents et publications
Les comptes-rendus de conseils communautaires et les délibérations de l'année 2009
Conseil communautaire du 21 décembre 2009
Compte rendu du 21 décembre 2009
Document PDF - 232.4 ko - Publié le 27 janvier 2010
Abattoir de Pezenas - Motion de soutien
Document PDF - 596.5 ko - Publié le 27 janvier 2010
Achat d’une benne à ordures ménagères et d’une bennette - Lancement de la procédure d’appel d’offres
Document PDF - 647.4 ko - Publié le 27 janvier 2010
Aide à la réhabilitation d’un logement communal sur la commune de Jonquières
Document PDF - 650.9 ko - Publié le 27 janvier 2010
Assurance statutaire de la communauté de communes sur les charges du personnel - Choix du prestataire et des options du contrat groupe
Document PDF - 617.1 ko - Publié le 27 janvier 2010
Budget annexe ZAE Les Trois Fontaines au Pouget - Transfert d’un terrain et cloture du budget annexe
Document PDF - 958.7 ko - Publié le 27 janvier 2010
Budget annexe La Croix à Gignac - Décision modificative n°1
Document PDF - 827.6 ko - Publié le 27 janvier 2010
Budget annexe ZAE La Garrigue à St-André-de-Sangonis - Décision modificative n°1
Document PDF - 839.6 ko - Publié le 27 janvier 2010
Budget annexe ZAE La Tour à Montarnaud - Décision modificative n°1
Document PDF - 678.1 ko - Publié le 27 janvier 2010
Budget principal 2009 - Décision modificative n°5
Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 27 janvier 2010
Budget annexe SPANC 2009 - Décision modificative n°1
Document PDF - 679.8 ko - Publié le 27 janvier 2010
candidature à l’appel à projet régional "nouvelles formes urbaines durables en Languedoc-Roussillon" - ZAC La Croix
Document PDF - 946.8 ko - Publié le 27 janvier 2010
Décisions prises par le Président
Document PDF - 40.8 ko - Publié le 27 janvier 2010
Demande de label Grand Site de France - Déclaration d’engagement
Document PDF - 1.9 Mo - Publié le 27 janvier 2010
Réalisation d’une étude de dimensionnement préalable à la mise en place d’un programme de réhabilitation d’ilots dégradés situés en coeur de village
Document PDF - 679.6 ko - Publié le 27 janvier 2010
Etude de programmation urbaine - Convention avec la commune de St-Bauzille-de-la-Sylve
Document PDF - 1.7 Mo - Publié le 27 janvier 2010
Fiscalité - Instauration d’une fiscalité mixte au 1er janvier 2010
Document PDF - 707.5 ko - Publié le 27 janvier 2010
Parc d’activités économiques de La Croix à Gignac - Concession temporaire d’occupation de la parcelle F991
Document PDF - 738.8 ko - Publié le 27 janvier 2010
Modification du tableau des effectifs - Création d’un poste d’adjoint administratif deuxième classe
Document PDF - 611.9 ko - Publié le 27 janvier 2010
Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi - Prorogation de la durée du protocole d’accord du PLIE et de la durée de la convention relative à la participation financière annuelle de la communauté de communes au PLIE
Document PDF - 2.2 Mo - Publié le 27 janvier 2010
SYDEL Coeur d’Hérault - Candidature au Pays d’art et d’histoire
Document PDF - 656 ko - Publié le 27 janvier 2010
Aménagement de la traverse de Jonquières (Grand’rue) - Demandes de subventions
Document PDF - 868.7 ko - Publié le 27 janvier 2010
Requalification de la traverse de St-André-de-Sangonis - Avenant à la convention
Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 27 janvier 2010
ZAC La Croix à Gignac - Achat de la parcelle F982 - Partie professionnelle
Document PDF - 746.1 ko - Publié le 27 janvier 2010
Conseil communautaire du 12 octobre 2009
Compte rendu du 12 octobre 2009
Document PDF - 154.9 ko - Publié le 16 novembre 2009
Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ) - Désignation des représentants de la Communauté de Communes Vallée de l’Hérault
Document PDF - 582.7 ko - Publié le 13 novembre 2009
Classement de l’Office de Tourisme Intercommunal
Document PDF - 601.8 ko - Publié le 13 novembre 2009
ZAC La Garrigue à St-André-de-Sangonis - Achat de la parcelle D601
Document PDF - 650.4 ko - Publié le 13 novembre 2009
Concours des vins de la vallée de l’Hérault 2010 - Montant des participations privées et demandes de subventions
Document PDF - 982.4 ko - Publié le 13 novembre 2009
A vivre ! La Foire-Expo en Vallée de l’Hérault 2010 - Prix de location des stands et demandes de subventions
Document PDF - 1 Mo - Publié le 13 novembre 2009
Sécurisation de l’entrée RD27 de La Boissière - Transfert de maitrise d’ouvrage - Domaine routier départemental
Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 13 novembre 2009
Financement du Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ) du Pays Coeur d’Hérault
Document PDF - 555 ko - Publié le 13 novembre 2009
Aide en faveur de la réhabilitation de l’Hôtel de Laurès à Gignac et de la création de logements locatifs sociaux
Document PDF - 579 ko - Publié le 13 novembre 2009
Opération Grand Site St-Guilhem-le-Désert/Gorges de l’Hérault - Demandes de subventions - Opérations 2010
Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 13 novembre 2009
Conseil communautaire du 14 septembre 2009
Compte rendu du 14 septembre 2009
Document PDF - 169.4 ko - Publié le 13 octobre 2009
Maison des entreprises (MDE) de St-André-de-Sangonis - Avenant à la convention d’objectifs 2009 et décision modificative n°4
Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 7 octobre 2009
Parc d’activités économiques La Garrigue à St-André-de-Sangonis - Acquisition de la parcelle D1729
Document PDF - 716.1 ko - Publié le 7 octobre 2009
ZAC La Croix à Gignac - Acquisition de la parcelle F996 et concession temporaire d’occupation
Document PDF - 2.4 Mo - Publié le 7 octobre 2009
ZAC La Croix à Gignac - Achat de la parcelle F982
Document PDF - 720.3 ko - Publié le 7 octobre 2009
Rapport annuel sur la qualité du traitement des déchets - Syndicat Centre Hérault
Document PDF - 559.9 ko - Publié le 7 octobre 2009
Rapport annuel sur la qualité du SPANC - Syndicat mixte du Pic St-Loup
Document PDF - 575.4 ko - Publié le 7 octobre 2009
Société Publique Locale d’Aménagement (SPLA) "Territoire 34" - Rapport d’activités 2008
Document PDF - 549.1 ko - Publié le 7 octobre 2009
Requalification du quai de Font Pétourle à Bélarga
Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 8 octobre 2009
Démarche santé - Pays Coeur d’Hérault
Document PDF - 621 ko - Publié le 7 octobre 2009
Conseil communautaire du 20 juillet 2009
Compte rendu du 20 juillet 2009
Document PDF - 173.1 ko - Publié le 22 juillet 2009
Bilan annuel du Programme Local de l’Habitat - Bilan 2008
Document PDF - 566.2 ko - Publié le 13 août 2009
Construction des ateliers du Service Ordures Ménagères - Echange de terrains avec la commune de Gignac
Document PDF - 589.9 ko - Publié le 13 août 2009
Contrat départemental de projet 2005-2009 de la vallée de l’Hérault - Programmation 2006 : avenant n°1 - Programmation 2007 : avenant n°1 - Programmation des actions 2009
Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 13 août 2009
Création du Comité technique Paritaire de la Communauté de communes Vallée de l’Hérault
Document PDF - 578.8 ko - Publié le 13 août 2009
Hôtel d’entreprises "Domaine de Trois Fontaines" - Location d’ateliers
Document PDF - 927.4 ko - Publié le 13 août 2009
Parc d’activités économiques la Garrigue à St-André-de-Sangonis - Acquisition des parcelles D 383 et 386
Document PDF - 607 ko - Publié le 13 août 2009
ZAC la Croix - Achat de la parcelle F977
Document PDF - 678.3 ko - Publié le 13 août 2009
Réunion du Conseil communautaire du 14 septembre 2009
Document PDF - 542 ko - Publié le 13 août 2009
Conseil communautaire du 29 juin 2009
Compte-rendu du 29 juin 2009
Document PDF - 169.4 ko - Publié le 23 juillet 2009
ASA du canal de Gignac - Approbation de la charte d’objectifs
Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 22 juillet 2009
Budget principal 2009 - Décision modificative n°3
Document PDF - 520.1 ko - Publié le 22 juillet 2009
Convention avec le PLIE du Pays Coeur d’Hérault - Création d’un fonds de trésorerie et de garantie remboursable
Document PDF - 787.3 ko - Publié le 22 juillet 2009
Convention de partenariat pour l’organisation de journée départementale de la randonnée le 4 octobre
Document PDF - 1.6 Mo - Publié le 22 juillet 2009
Défense des services publics en Coeur d’Hérault - Motion relative à l’avenir de la sous-préfecture de Lodève
Document PDF - 293.7 ko - Publié le 22 juillet 2009
Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE Lez Mosson Etangs Palavasiens - Désignation d’un représentant à la CLE
Document PDF - 328.9 ko - Publié le 22 juillet 2009
Ecole de musique intercommunale - Convention d’objectifs
Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 22 juillet 2009
Entretien des aménagements en espaces naturels - Convention de partenariat entre l’institut médico-éducatif L’Ensoleillade et la Communauté de communes Vallée de l’Hérault
Document PDF - 817 ko - Publié le 22 juillet 2009
Entretien des terrains communautaires - Signature d’un contrat d’occupation précaire
Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 13 août 2009
Réunion du Conseil communautaire du 20 juillet 2009
Document PDF - 543.8 ko - Publié le 13 août 2009
Conseil communautaire du 11 mai 2009
Compte-rendu du 11 mai 2009
Document PDF - 182.7 ko - Publié le 23 juillet 2009
Parc d’activités économiques la Garrigue à St-André-de-Sangonis - Acquisition de parcelles
Document PDF - 670.7 ko - Publié le 3 juin 2009
Parc d’activités économiques la Garrigue à St-André-de-Sangonis - Acquisition de parcelles (2)
Document PDF - 667.5 ko - Publié le 3 juin 2009
Marché de travaux - Aménagement des abords du pont du Diable à Aniane/St-Jean-de-Fos - Avenant n°2 au lot 01 "VRD Terrassements"
Document PDF - 619.9 ko - Publié le 3 juin 2009
Marché de travaux - Requalification de la place du Griffe et de la Grande Rue Ste Catherine au Pouget (maîtrise d’ouvrage déléguée) - Avenant n°3
Document PDF - 633.2 ko - Publié le 3 juin 2009
Contrat d’assurance groupe, couverture des risques financiers relatifs au personnel de l’établissement
Document PDF - 622.3 ko - Publié le 3 juin 2009
Logement à vocation sociale - Création de logements locatifs sociaux en accession sociale et libre sur la commune de Plaissan
Document PDF - 671.3 ko - Publié le 3 juin 2009
Demande de classement des communes de la Communauté de communes Vallée de l’Hérault en communes touristiques
Document PDF - 743.6 ko - Publié le 3 juin 2009
Commission d’appel d’offres - Election
Document PDF - 894.9 ko - Publié le 3 juin 2009
Commission spécialisée pour les concessions d’aménagement - Election
Document PDF - 795.7 ko - Publié le 3 juin 2009
Parc d’activités économiques de la Tour à Montarnaud - Acquisition de la parcelle E210
Document PDF - 649.5 ko - Publié le 3 juin 2009
Emploi en Coeur d’Hérault - Participation de la Communauté de communes Vallée de l’Hérault
Document PDF - 855.3 ko - Publié le 3 juin 2009
Entretien des itinéraires de randonnée pédestre - Convention de prestation pour l’entretien et le balisage d’itinéraires
Document PDF - 627.8 ko - Publié le 3 juin 2009
Fonds de concours - Règlement d’aide à l’investissement pour l’acquisition de panneaux directionnels annonçant la bibliothèque municipale
Document PDF - 600.4 ko - Publié le 3 juin 2009
Maison des entreprises de St-André-de-Sangonis - Convention d’objectifs 2009
Document PDF - 711.5 ko - Publié le 3 juin 2009
Motion de soutien à la demande de maintien d’un distributeur automatique de billets dans le périmètre du Grand Site St-Guilhem-le-Désert/Gorges de l’Hérault
Document PDF - 643.5 ko - Publié le 3 juin 2009
Navettes estivales du pont du Diable à St-Guilhem-le-Désert pour la saison 2009 - Convention relative à la délégation des compétences de transport
Document PDF - 712.3 ko - Publié le 3 juin 2009
Gestion estivale 2009 - Site du pont du Diable - Convention d’occupation privative d’une dépendance du domaine public sur la commune d’Aniane
Document PDF - 581.3 ko - Publié le 3 juin 2009
Aide en faveur de la réhabilitation par Hérault Habitat d’un immeuble sur la commune de Gignac
Document PDF - 637.7 ko - Publié le 3 juin 2009
Aide à la réhabilitation d’un logement communal sur la commune de Jonquières
Document PDF - 724.3 ko - Publié le 3 juin 2009
Aide à la réhabilitation d’un logement communal sur la commune de St-Guiraud
Document PDF - 672.4 ko - Publié le 3 juin 2009
SAGE Hérault - Désignation de représentants à la commission locale de l’eau (CLE) du SAGE
Document PDF - 538.6 ko - Publié le 3 juin 2009
Sécurisation de l’entrée RD27 de La Boissière - Plan de financement
Document PDF - 855.4 ko - Publié le 3 juin 2009
Modification des statuts du Syndicat Centre Hérault - Avis de la communauté de communes sur la modification des statuts
Document PDF - 610.4 ko - Publié le 3 juin 2009
Conseil communautaire du 9 mars 2009
Compte-rendu du 9 mars 2009
Document PDF - 219.9 ko - Publié le 23 juillet 2009
Abbaye St Benoît d’Aniane - Acquisition du domaine par la communauté de communes et demande de financements
Document PDF - 1 Mo - Publié le 25 mars 2009
Parc d’activités économiques de la Garrigue - St-André-de-Sangonis - Acquisition de parcelles en vignes ou verger - 1
Document PDF - 651 ko - Publié le 25 mars 2009
Parc d’activités économiques de la Garrigue - St-André-de-Sangonis - Acquisition de parcelles en vignes ou verger - 2
Document PDF - 679.7 ko - Publié le 25 mars 2009
Parc d’activités économiques de la Garrigue - St-André-de-Sangonis - Acquisition de parcelles en vigne - 1
Document PDF - 889.9 ko - Publié le 25 mars 2009
Parc d’activités économiques de la Garrigue - St-André-de-Sangonis - Acquisition de parcelles en vigne - 2
Document PDF - 679.4 ko - Publié le 25 mars 2009
Actualisation de l’atlas des gravières - Convention avec Demain la Terre
Document PDF - 1.7 Mo - Publié le 25 mars 2009
Aide à la définition d’un projet urbain sur la commune de St-Pargoire - Convention entre la Communauté de communes Vallée de l’Hérault et la commune de St-Pargoire
Document PDF - 714.1 ko - Publié le 25 mars 2009
Aide à la définition d’un projet urbain sur la commune de St-Paul-et-Valmalle - Convention entre la Communauté de communes Vallée de l’Hérault et la commune de St-Paul-et-Valmalle
Document PDF - 2.9 Mo - Publié le 25 mars 2009
Avenant à la convention de partenariat entre la Communauté de communes Vallée de l’Hérault et l’Agence Départementale pour l’Information sur le Logement de l’Hérault
Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 25 mars 2009
Accès aux documents administratifs - Désignation d’un correspondant et création d’une régie de recettes
Document PDF - 646.2 ko - Publié le 25 mars 2009
Budget principal 2009 - Décision modificative n°1
Document PDF - 858.3 ko - Publié le 25 mars 2009
Demandes de financements - Parc d’activités de la Garrigue à St-André-de-Sangonis - Extension et requalification
Document PDF - 989.8 ko - Publié le 25 mars 2009
Désignation des représentants de la communauté de communes au Conseil d’administration de l’école de musique intercommunale
Document PDF - 629 ko - Publié le 25 mars 2009
Demandes de financements - Espace multi activités - Acquisitions foncières et études
Document PDF - 849.5 ko - Publié le 25 mars 2009
Hôtel d’entreprises "Domaine de Trois Fontaines" - Location d’atelier
Document PDF - 606.5 ko - Publié le 25 mars 2009
Indemnité comptable du Trésor - Indemnité de conseil du trésorier de Gignac pour l’exercice 2008
Document PDF - 614.5 ko - Publié le 25 mars 2009
Parc d’activités économiques la Garrigue - St-André-de-Sangonis - Acquisition de parcelles
Document PDF - 669.2 ko - Publié le 25 mars 2009
Parc d’activités économiques la Garrigue - St-André-de-Sangonis - Acquisition de parcelles
Document PDF - 665.2 ko - Publié le 25 mars 2009
Régime indemnitaire des agents de la communauté de communes - Vote du régime indemnitaire à compter de 2009
Document PDF - 2.6 Mo - Publié le 25 mars 2009
Réserves foncières à vocation économique, St-André-de-Sangonis - Conventions précaires d’exploitation
Document PDF - 627.6 ko - Publié le 25 mars 2009
Réserves foncières à vocation économique, St-André-de-Sangonis - Acquisition des parcelles D 618 et 619
Document PDF - 773 ko - Publié le 25 mars 2009
Restauration du pont du Diable à Aniane - Procédure d’appel d’offre ouvert - Marché de travaux
Document PDF - 749.4 ko - Publié le 25 mars 2009
Fiscalité 2009 - Vote du taux de taxe professionnelle unique pour 2009
Document PDF - 574.7 ko - Publié le 25 mars 2009
Fiscalité 2009 - Vote du taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour 2009
Document PDF - 580.6 ko - Publié le 25 mars 2009
ZAC la Croix - Signature d’une convention de recherche avec le GERPHAU
Document PDF - 2.2 Mo - Publié le 25 mars 2009
ZAC la Croix, Gignac - Transfert de la parcelle A 2885 (alignement de voiries)
Document PDF - 549.7 ko - Publié le 25 mars 2009
ZAC la Croix, Gignac - Transfert de la parcelle A 2946 (alignement de voiries)
Document PDF - 550.7 ko - Publié le 25 mars 2009
ZAC la Croix, Gignac - Transfert des parcelles A 2891, 3050 (alignement de voiries)
Document PDF - 555.6 ko - Publié le 25 mars 2009
ZAC la Croix, Gignac - Transfert des parcelles A 3047, 3048 (alignement de voiries)
Document PDF - 558.5 ko - Publié le 25 mars 2009
ZAC la Garrigue - St-André-de-Sangonis - Lancement des appels d’offres de travaux
Document PDF - 590.4 ko - Publié le 25 mars 2009
Conseil communautaire du 26 janvier 2009
Compte-rendu du 26 janvier 2009
Document PDF - 159.7 ko - Publié le 23 juillet 2009
Budget principal 2009 - Affectation des résultats de l’exercice 2008
Document PDF - 608.1 ko - Publié le 17 février 2009
Budget annexe SPANC 2009 - Affectation des résultats de l’exercice 2008
Document PDF - 601.1 ko - Publié le 17 février 2009
Subvention 2009 - Ecole de musique intercommunale Vallée de l’Hérault
Document PDF - 573.2 ko - Publié le 17 février 2009
Soutien de la communauté de communes aux départements
Document PDF - 561.4 ko - Publié le 17 février 2009
Soutien de la communauté de communes au Manifeste des Pays
Document PDF - 541.8 ko - Publié le 17 février 2009
Désignation d’un délégué communautaire pour représenter la communauté de communes au comité syndical du SYDEL Coeur d’Hérault
Document PDF - 642.5 ko - Publié le 17 février 2009
Budget 2009 - Vote du budget
Document PDF - 49.9 ko - Publié le 17 mars 2009
