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Les comptes-rendus de conseils communautaires et les délibérations
Délibérations et arrêtés
Les comptes-rendus de conseils communautaires et les délibérations de l'année 2011
Conseil communautaire du 21 novembre 2011
Abbaye d’Aniane - Etude de programmation - Demande de financements
Document PDF - 134 ko - Publié le 21 décembre 2011
École de musique intercommunale - Location d’instruments de musique
Document PDF - 310.5 ko - Publié le 21 décembre 2011
Budget annexe ZAE La Croix (CAMALCE) Gignac - Clôture du budget annexe
Document PDF - 82.7 ko - Publié le 21 décembre 2011
Budget Principal 2011 - Décision modificative n°2
Document PDF - 124 ko - Publié le 21 décembre 2011
Commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) - Création et composition de la CLETC
Document PDF - 185.8 ko - Publié le 21 décembre 2011
Convention cadre de partenariat entre la communauté de communes et la SAFER Languedoc Roussillon
Document PDF - 385.5 ko - Publié le 21 décembre 2011
Etude de programmation urbaine - convention avec la commune d’aumelas
Document PDF - 237.8 ko - Publié le 21 décembre 2011
Modification des statuts de la Communauté de communes Vallée de l’Hérault dans le cadre de la compétence petite enfance enfance jeunesse
Document PDF - 160.1 ko - Publié le 21 décembre 2011
Parc d’activités La Tour à montarnaud - Convention d’entretien avec le Conseil Général de l’Hérault relative aux rejets pluviaux du bassin de
Document PDF - 209.1 ko - Publié le 21 décembre 2011
Reversement de fiscalité - Convention de partage de foncier bâti sur le parc d’activités économique La Tour à Montarnaud
Document PDF - 511.5 ko - Publié le 21 décembre 2011
Subvention à l’Office de Tourisme Intercommunal St-Guilhem-le-Désert Vallée de l’Hérault - Demande complémentaire pour 2011
Document PDF - 166.2 ko - Publié le 21 décembre 2011
Vente d’un véhicule de la Communauté de communes
Document PDF - 109.3 ko - Publié le 21 décembre 2011
ZAC La Croix - Rétrocession des parcelles A3222, A3223, A3224, A3671, A3672, A3674, A3675, F1035, F1037, F1039, F1043, F33, F35, F978, F993,
Document PDF - 352.4 ko - Publié le 21 décembre 2011
ZAC La Croix - secteur habitat - Demande de subventions pour maitrise foncière
Document PDF - 147.7 ko - Publié le 21 décembre 2011
Conseil communautaire du 19 décembre 2011
Abbaye d’Aniane - Programme pluriannuel de fouilles et recherches archéologiques - Phase I
Document PDF - 125.7 ko - Publié le 9 janvier 2012
Budget principal 2011 - Décision modificative n°3
Document PDF - 88.9 ko - Publié le 9 janvier 2012
Commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) - Création et composition de la CLETC
Document PDF - 181.2 ko - Publié le 9 janvier 2012
Ecole de Musique Intercommunale Acquisition de matériel et d’instruments de musique de la tradition à la modernité - Demande de financement
Document PDF - 122.9 ko - Publié le 9 janvier 2012
Garantie de prévoyance collective - Maintien des revenus du personnel territorial
Document PDF - 147.1 ko - Publié le 9 janvier 2012
Indemnité du comptable du Trésor - Indemnités de conseil du Trésorier de Gignac pour l’exercice 2011
Document PDF - 115.8 ko - Publié le 9 janvier 2012
Mise en œuvre du compte épargne temps (C.E.T)
Document PDF - 140.2 ko - Publié le 9 janvier 2012
Modification du tableau des effectifs - Création de six nouveaux postes
Document PDF - 96.5 ko - Publié le 9 janvier 2012
Motion de soutien pour le maintien du service de médecine de la Clinique du souffle de Lodève.
Document PDF - 208.3 ko - Publié le 9 janvier 2012
Parc d’activités économiques Les Treilles, Aniane - Achat de la parcelle BC 627
Document PDF - 287.6 ko - Publié le 9 janvier 2012
Régies d’avances et de recettes - Indemnité de responsabilité versée aux régisseurs
Document PDF - 137.7 ko - Publié le 9 janvier 2012
Remboursement de frais de déplacements et d’hébergement aux agents de la Communauté de communes Vallée de l’Hérault
Document PDF - 276.3 ko - Publié le 9 janvier 2012
Reversement de fiscalité - Convention de partage de foncier bâti sur le parc d’activités économiques Emile Carles à St Pargoire
Document PDF - 516.3 ko - Publié le 9 janvier 2012
Transfert des pouvoirs de police spéciale des maires aux présidents d’Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI)
Document PDF - 196.3 ko - Publié le 9 janvier 2012
Travaux de viabilisation et de renforcement de réseaux du Quartier des Aires dans le cadre de la politique Habitat sur la Commune de Pouzols
Document PDF - 140.1 ko - Publié le 9 janvier 2012
ZAC La Croix - Achat parcelle F40 en tant que réserve foncière et convention précaire d’exploitation
Document PDF - 489.6 ko - Publié le 9 janvier 2012
Conseil communautaire du 24 octobre 2011
Argileum - St-Jean-de-Fos - aménagement des jardins - plan de financement
Document PDF - 130.7 ko - Publié le 24 novembre 2011
Argileum - St-Jean-de-Fos - restauration des bassins de décantation de l’argile - plan de financement
Document PDF - 130.2 ko - Publié le 24 novembre 2011
Elaboration du PLU - Aumelas - avis de la communauté de communes
Document PDF - 100.1 ko - Publié le 24 novembre 2011
Gestion du site du pont du Diable - exploitation des vergers d’oliviers - élaboration d’un prêt à usage
Document PDF - 339.1 ko - Publié le 24 novembre 2011
Natura 2000 - site de la montagne de la Moure et du causse d’Aumelas - choix de la structure porteuse et demande de financement
Document PDF - 218.6 ko - Publié le 24 novembre 2011
Parc d’activités économique La Tour - Montarnaud - dossier de réalisation
Document PDF - 142.2 ko - Publié le 24 novembre 2011
Parc d’activités économiques Les Treilles - Aniane - vente du lot 2
Document PDF - 525.1 ko - Publié le 24 novembre 2011
Parc d’activités La Garrigue - St-André-de-Sangonis - enquête parcellaire simplifiée
Document PDF - 281.7 ko - Publié le 24 novembre 2011
Réseau intercommunal des bibliothèques - animations petite enfance - demande de subventions
Document PDF - 145.9 ko - Publié le 24 novembre 2011
Requalification des places du jeu de ballon et de la Pradette - St-Bauzille-de-la-Sylve - demande de financement
Document PDF - 142.2 ko - Publié le 24 novembre 2011
Requalification des rues du coeur ancien - Aniane - délégation de maîtrise d’ouvrage
Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 24 novembre 2011
Zac La Croix - Gignac - achat de la parcelle F1021
Document PDF - 401 ko - Publié le 24 novembre 2011
Zac La Croix - Gignac - achat des parcelles A 1340 et A 1344
Document PDF - 387.3 ko - Publié le 24 novembre 2011
Conseil communautaire du 26 septembre 2011
Construction de la halle d’exposition de la Vallée de l’Hérault - Lancement d’un concours de maîtrise d’œuvre
Document PDF - 116.9 ko - Publié le 6 octobre 2011
Contrat départemental de projet de la Vallée de l’Hérault - Contrat et programmation 2011 Avenant à la programmation 2007
Document PDF - 370.9 ko - Publié le 6 octobre 2011
Convention de partenariat avec la Chambre de commerce et d’Industrie de Montpellier - Etude de diagnostic commercial
Document PDF - 306.3 ko - Publié le 6 octobre 2011
Convention de Partenariat Local d’Action Jeunesse de l’Hérault (PLAJH) avec le Département de l’Hérault - Signature de la convention de Part
Document PDF - 255.5 ko - Publié le 6 octobre 2011
Création d’un service urbanisme - Droit des sols - Signature des conventions
Document PDF - 89.9 ko - Publié le 6 octobre 2011
Création d’une bergerie à Montpeyroux - Redéploiement du pastoralisme sur le massif de la Séranne et les monts de St-Guilhem -
Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 6 octobre 2011
Création d’une Commission Intercommunale des Impôts Directs - Fiscalité
Document PDF - 130.2 ko - Publié le 6 octobre 2011
Entretien des aménagements en espaces naturels - Convention de partenariat entre l’Institut Médico Educatif l’Ensoleillade et la Communauté
Document PDF - 212.2 ko - Publié le 6 octobre 2011
Etude de définition d’un programme d’entretien et de gestion de la Lergue - Désignation des délégués à la commission d’appel d’offres
Document PDF - 84.4 ko - Publié le 6 octobre 2011
Gestion du Grand Site de France - Observatoire de la fréquentation - Convention de gestion et de transfert de données des compteurs routiers
Document PDF - 242.6 ko - Publié le 6 octobre 2011
Halle d’exposition de la Vallée de l’Hérault - Définition des périmètres d’utilité publique et d’enquête parcellaire
Document PDF - 896.7 ko - Publié le 6 octobre 2011
Logement social - Aide à l’acquisition de parcelles bâties situées à Saint André de Sangonis
Document PDF - 240 ko - Publié le 6 octobre 2011
Logement social - Commune de Pouzols - Vente des parcelles AE70 et AE112.
Document PDF - 318 ko - Publié le 6 octobre 2011
Parc d’activités économiques « Domaine de trois fontaines », Le Pouget - Achat des parcelles F 716 et F 737
Document PDF - 264.3 ko - Publié le 6 octobre 2011
Parc d\’activités économiques La Garrigue, St André de Sangonis - Acquisition de la parcelle D 397
Document PDF - 302 ko - Publié le 6 octobre 2011
Projet de mise en réseau ’des ponts remarquables’ - Convention de partenariat
Document PDF - 311.1 ko - Publié le 6 octobre 2011
Proposition d’adhésion au syndicat mixte de développement de la Filière Viande
Document PDF - 121.4 ko - Publié le 6 octobre 2011
Proposition d’adhésion au syndicat mixte de développement de la Filière Viande
Document PDF - 121.4 ko - Publié le 6 octobre 2011
Réseau Jeun’Hérault - Adhésion au Réseau Jeun’Hérault
Document PDF - 338.4 ko - Publié le 6 octobre 2011
Résidence artistique abbaye d’Aniane 2011 - 2012 - Signature des conventions et demande de financement
Document PDF - 550.2 ko - Publié le 6 octobre 2011
Requalification des places du Jeu de ballon et de la Pradette-Commune de Saint-Bauzille-de-la-Sylve - Délégation de maitrise d’ouvrage ent
Document PDF - 1.3 Mo - Publié le 6 octobre 2011
Requalification des ruelles du centre ancien-Commune d’Argelliers - Délégation de maitrise d’ouvrage entre la commune et la CCVH
Document PDF - 1.6 Mo - Publié le 6 octobre 2011
Société Publique Locale D’Aménagement Territoire 34 - Désignation d’un représentant en tant qu’administrateur
Document PDF - 81.5 ko - Publié le 6 octobre 2011
Syndicat Centre Hérault - Mise à disposition d’un terrain appartenant à la communauté de communes pour l’aménagement de la nouvelle
Document PDF - 401.6 ko - Publié le 6 octobre 2011
ZAC la Croix - Achat de la parcelle F 1022
Document PDF - 424 ko - Publié le 6 octobre 2011
ZAC la Croix - Achat parcelles F832-F833 en tant que réserve foncière et convention précaire d’exploitation.
Document PDF - 410.3 ko - Publié le 6 octobre 2011
ZAC la Croix - Convention pour l’enfouissement de la ligne HTA sur la tranche 1
Document PDF - 446.6 ko - Publié le 6 octobre 2011
ZAC la Croix - Définition du périmètre d’utilité publique et d’enquête parcellaire Procédure d’urgence-mise en compatibilité du POS
Document PDF - 988.7 ko - Publié le 6 octobre 2011
Conseil communautaire du 20 juin 2011
École de Musique Intercommunale - Montant des frais d’inscription et des droits de scolarité - Année scolaire 2011 - 2012
Document PDF - 122.4 ko - Publié le 13 juillet 2011
Élaboration du document d’objectifs du site Natura 2000 des « Gorges de l’Hérault » (FR9101388) - Convention de partenariat
Document PDF - 457.2 ko - Publié le 13 juillet 2011
Élaboration du document d’objectifs du site Natura 2000 des Gorges de l’Hérault (FR 910 1388) - Convention de partenariat avec les Fédération
Document PDF - 340.3 ko - Publié le 13 juillet 2011
Castellas de Montpeyroux - Convention d’occupation
Document PDF - 834.6 ko - Publié le 13 juillet 2011
Contrat de canal - ASA de Gignac
Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 13 juillet 2011
Convention d’échange de données avec la Communauté de communes Grand Pic Saint Loup
Document PDF - 380.6 ko - Publié le 13 juillet 2011
Convention de partage de foncier bâti sur le parc d’activités économique Les Treilles à Aniane.- Reversement de fiscalité 2011
Document PDF - 664.9 ko - Publié le 13 juillet 2011
Convention de partenariat pour l’organisation et la promotion d’événements culturels en Vallée de l’Hérault - Nuits Couleurs 2011
Document PDF - 339.6 ko - Publié le 13 juillet 2011
Création du budget annexe Autorisation Droit des Sols (ADS) au 1er juillet 2011 - Création d’un budget annexe 2011
Document PDF - 85.1 ko - Publié le 13 juillet 2011
Décision modificative n° 1 - Budget principal 2011
Document PDF - 224.2 ko - Publié le 13 juillet 2011
Ecole de Musique Intercommunale - Convention d’objectifs 2011
Document PDF - 533.7 ko - Publié le 13 juillet 2011
Ecoparc départemental de Gignac - Convention de partenariat et protocole d’accord
Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 13 juillet 2011
Gestion du site du pont du Diable - Acquisition des parcelles BH51, BH52, BH53, BH67, Commune d’Aniane
Document PDF - 80.6 ko - Publié le 13 juillet 2011
Logements à vocation sociale - Création de logements locatifs sociaux sur la commune de bélarga
Document PDF - 92.5 ko - Publié le 13 juillet 2011
Mise à disposition de l’Office du Tourisme Intercommunal de la maison du site et du parking – Procès verbal de mise à disposition et conditi
Document PDF - 2 Mo - Publié le 13 juillet 2011
Modification du tableau des effectifs budgétaires - Création de postes dans le cadre de recrutements au sein des services
Document PDF - 93.5 ko - Publié le 13 juillet 2011
Organisation d’un concours complet international 2 étoiles (CCI) Domaine Equestre Les Trois Fontaine Le Pouget - subvention de fonctionneme
Document PDF - 126.1 ko - Publié le 13 juillet 2011
Parc d’activités économiques ’Domaine de Trois Fontaines’, Le Pouget - Vente du lot n°2
Document PDF - 83.5 ko - Publié le 13 juillet 2011
Parc d’activités économiques ’Les Treilles’, Aniane - Vente du lot n°10
Document PDF - 651.7 ko - Publié le 13 juillet 2011
Promotion de la pratique du Jeu de Balle au Tambourin en Vallée de l’Hérault - Convention de partenariat
Document PDF - 359.5 ko - Publié le 13 juillet 2011
Règlement d’aide - Salon Vinisud 2012
Document PDF - 127.7 ko - Publié le 13 juillet 2011
Relevé de décisions du 20 juin 2011
Document PDF - 422.9 ko - Publié le 13 juillet 2011
Requalification de la Grand Rue de Jonquières - Avenant à la délégation de maîtrise d’ouvrage
Document PDF - 290.3 ko - Publié le 13 juillet 2011
Société publique locale d’aménagement (SPLA) Territoire 34 - Acquisitions d’actions, souscription à l’augmentation de capital et désignation
Document PDF - 102.6 ko - Publié le 13 juillet 2011
Syndicat Centre Hérault - Modification des statuts
Document PDF - 80.9 ko - Publié le 13 juillet 2011
Travaux de viabilisation et de renforcement de réseaux du quartier des aires dans le cadre de la politique habitat sur la commune de Pouzols
Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 13 juillet 2011
Vitis Sangonia, à Saint-André de Sangonis-Subvention
Document PDF - 79.9 ko - Publié le 13 juillet 2011
Vote du budget annexe Autorisation Droit des Sols (ADS) 2011 - Budget annexe 2011
Document PDF - 320.7 ko - Publié le 13 juillet 2011
Conseil communautaire du 23 mai 2011
Aménagement des abords du pont du Diable - Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de transformation de courant élec
Document PDF - 368.2 ko - Publié le 10 juin 2011
Avenant à la convention du site d’escalade du Joncas - Prestation complémentaire pour l’édition du topoguide
Document PDF - 175.2 ko - Publié le 10 juin 2011
Choix du lieu du prochain conseil communautaire
Document PDF - 71 ko - Publié le 10 juin 2011
Convention d’adhésion au service médecine préventive du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Hérault
Document PDF - 581 ko - Publié le 10 juin 2011
Convention d’occupation des locaux du domaine départemental des Trois Fontaines au Pouget utilisés par le RAM
Document PDF - 196.5 ko - Publié le 10 juin 2011
Gestion estivale 2011-Site du pont du Diable - Convention d’occupation privative d’une dépendance du domaine public-Site du pont du Diable-
Document PDF - 234.7 ko - Publié le 10 juin 2011
Gestion estivale 2011-Site du pont du Diable - Convention d’occupation privative d’une dépendance du domaine public-Site du pont du Diable-
Document PDF - 234.7 ko - Publié le 10 juin 2011
Location des locaux de la maison des entreprises au SYDEL Coeur d’Hérault - Parc d’activités économiques La Garrigue
Document PDF - 618.3 ko - Publié le 10 juin 2011
Navettes estivales du Pont du Diable à Argileum Saison 2011 - Convention relative à la délégation des compétences de transport
Document PDF - 237.7 ko - Publié le 10 juin 2011
Parc d’activités les Treilles à Aniane - Classement - déclassement des voies communales pour transfert à la communauté de communes
Document PDF - 203.7 ko - Publié le 10 juin 2011
Programme de réhabilitation des centres anciens - Réalisation d’une étude pré-opérationnelle préalable
Document PDF - 124 ko - Publié le 10 juin 2011
Programme local de l’habitat - bilan de la troisième année 2010
Document PDF - 257 ko - Publié le 10 juin 2011
Réalisation d’une continuité piétonne le long de la route départementale n°130 E4 sur la commune de Saint-Guiraud - Plan de financement
Document PDF - 135.8 ko - Publié le 10 juin 2011
Télétransmission des actes administratifs dans le cadre du contrôle de légalité exercé par la sous-préfecture de Lodève -
Document PDF - 107.5 ko - Publié le 10 juin 2011
Valorisation du domaine de l’Abbaye St-Benoît d’Aniane-Etude ethnologique- Convention de partenariat avec le GARAE et financement
Document PDF - 289.9 ko - Publié le 10 juin 2011
ZAC la Croix - Achat des parcelles F44 et F45
Document PDF - 87.1 ko - Publié le 10 juin 2011
ZAC la Croix - Achat parcelle F1041
Document PDF - 82.5 ko - Publié le 10 juin 2011
Conseil communautaire du 18 avril 2011
Budget annexe ZAE Emile Carles à St-Pargoire 2011 - décision modificative n°1
Document PDF - 130.9 ko - Publié le 19 mai 2011
Budget principal 2011 - provision pour risque pour la commercialisation de la ZAC Les Treilles à Aniane
Document PDF - 114.1 ko - Publié le 19 mai 2011
Création de l’espace VTT vallée de l’Hérault - avenant à la convention de partenariat avec le foyer rural du Pouget section VTT
Document PDF - 150.1 ko - Publié le 19 mai 2011
Extension du parc d’activités la Garrigue à St-André-de-Sangonis - déclaration de projet
Document PDF - 120.2 ko - Publié le 19 mai 2011
Parc d’activités Les Treilles à Aniane - Classement -déclassement de la voie communale pour transfert à la communauté de communes
Document PDF - 143 ko - Publié le 19 mai 2011
RAM intercommunal de la vallée de l’Hérault - demande de financement
Document PDF - 159.7 ko - Publié le 19 mai 2011
Salon des vins à Aniane 2011 - subvention
Document PDF - 100.9 ko - Publié le 19 mai 2011
Valorisation du domaine de l’abbaye St-Benoît d’Aniane - Pré-diagnostic patrimonial - plan de financement
Document PDF - 175.4 ko - Publié le 19 mai 2011
Valorisation du domaine de l’abbaye St-Benoît d’Aniane - restitution de la couverture de l’ancienne chapelle - plan de financement
Document PDF - 124.9 ko - Publié le 19 mai 2011
Vote du taux de Cotisation Foncière Econimique 2011
Document PDF - 120.9 ko - Publié le 19 mai 2011
Vote du taux de foncier sur les propriétés bâties 2011
Document PDF - 101.3 ko - Publié le 19 mai 2011
Vote du taux de foncier sur les propriétés non bâties 2011
Document PDF - 116.9 ko - Publié le 19 mai 2011
Vote du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2011
Document PDF - 98 ko - Publié le 19 mai 2011
Vote du taux de la taxe d’habitation 2011
Document PDF - 132.7 ko - Publié le 19 mai 2011
ZAC La Croix à Gignac - achat de la parcelle F841
Document PDF - 3.3 Mo - Publié le 19 mai 2011
ZAC La Croix à Gignac - modification du dossier de création
Document PDF - 2.6 Mo - Publié le 19 mai 2011
Conseil communautaire du 28 mars 2011
Fonds de concours - acquisition de panneaux directionnels pour la bibliothèque de Montarnaud
Document PDF - 121.3 ko - Publié le 20 avril 2011
Indemnité du comptable du Trésor Public - indemnité de conseil du trésorier de Gignac pour 2010
Document PDF - 113 ko - Publié le 20 avril 2011
Instruction techniques des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols - mise à disposition des services de la CCVH
Document PDF - 20.5 ko - Publié le 20 avril 2011
Marché de maîtrise d’oeuvre pour la création d’une maison de la poterie à St-Jean-de-Fos - avenant n°1
Document PDF - 148.7 ko - Publié le 20 avril 2011
Modification du tableau des effectifs de l’établissement
Document PDF - 138.5 ko - Publié le 20 avril 2011
Projet de valorisation du causse de Montcalmès - convention de partenariat avec l’ONF
Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 20 avril 2011
Règlement d’accueil des stagiaires de la CCVH
Document PDF - 375.5 ko - Publié le 20 avril 2011
Requalification du quai de font Pétourle - commune de Bélarga - demande de financements
Document PDF - 207.7 ko - Publié le 20 avril 2011
Schéma départemental pour l’accueil et l’habitat des gens du voyage
Document PDF - 321 ko - Publié le 20 avril 2011
Travaux de viabilisation sur la zone IVNA à St-Pargoire - avenant n°1 au lot 2 du marché
Document PDF - 140.7 ko - Publié le 20 avril 2011
Valorisation de l’abbaye d’Aniane - convention de partenariat avec le LAMM -CNRS
Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 20 avril 2011
Conseil communautaire du 21 février 2011
A vivre ! La Foire expo - prix de location des stands et demande de subventions
Document PDF - 332.8 ko - Publié le 8 avril 2011
Achat de matériel roulant pour la collecte d’ordures ménagères - lancement de la procédure d’appel d’offres
Document PDF - 178.3 ko - Publié le 8 avril 2011
Avenant à la convention de partenariat avec l’Agence Départementale pour l’Information sur le Logement (ADIL)
Document PDF - 388.1 ko - Publié le 8 avril 2011
Désignation dans un organisme extérieur - remplacement d’un délégué communautaire
Document PDF - 173.2 ko - Publié le 8 avril 2011
Ecoparc - création d’un périmètre ZAD
Document PDF - 286.3 ko - Publié le 8 avril 2011
Espaces mutli activités Gignac - achat des parcelles F 205, 241 a 245, 900
Document PDF - 759.3 ko - Publié le 8 avril 2011
Heraultaise - convention de partenariat
Document PDF - 573.7 ko - Publié le 8 avril 2011
Hotel d’entreprises Domaines des Trois Fontaines - Le Pouget - location d’ateliers
Document PDF - 797.2 ko - Publié le 8 avril 2011
La Garrigue - St-André-de-Sangonis - achat des parcelles D2203 et D2205
Document PDF - 853.3 ko - Publié le 8 avril 2011
Les Treilles - Aniane - vente du lot n°19
Document PDF - 2.3 Mo - Publié le 8 avril 2011
Les Treilles - Aniane - vente du lot n°7
Document PDF - 2.3 Mo - Publié le 8 avril 2011
Motion relative à l’exploitation de gaz de schiste
Document PDF - 114.5 ko - Publié le 8 avril 2011
Opération Toutes caves ouvertes à Montpeyroux - subvention
Document PDF - 178.2 ko - Publié le 8 avril 2011
Organisation d’un chantier citoyen - convention de partenariat avec la protection judiciaire de la jeunesse
Document PDF - 289 ko - Publié le 8 avril 2011
Programme de réhabilitation des installations d’assainissement non collectif non conformes polluantes demande d’aide
Document PDF - 106.3 ko - Publié le 8 avril 2011
Programme de restauration, d’entretien et de valorisation des berges de la Lergue - convention de groupement de commande
Document PDF - 174.8 ko - Publié le 8 avril 2011
Règlement d\’aides - opérations évènementielles viticoles
Document PDF - 311.6 ko - Publié le 8 avril 2011
Relevé de décisions du conseil communautaire du 21.02.2011
Document PDF - 391.7 ko - Publié le 8 avril 2011
Service Ordures Ménagères - règlement du service
Document PDF - 687.3 ko - Publié le 8 avril 2011
SPLA Territoire 34 - participation de la CCVH au capital de cette société
Document PDF - 198.5 ko - Publié le 8 avril 2011
Syndicat Centre Hérault - modification des statuts
Document PDF - 168.7 ko - Publié le 8 avril 2011
Trois Fontaines - achat de la parcelle F 711
Document PDF - 686.2 ko - Publié le 8 avril 2011
ZAC La Croix - achat de la parcelle F36 en tant que réserve foncière
Document PDF - 901.3 ko - Publié le 8 avril 2011
ZAC La Croix - transfert des terrains de l’ancienne déviation de Gignac
Document PDF - 185.5 ko - Publié le 8 avril 2011
ZAC La Croix- Gignac - achat de la parcelle F1021
Document PDF - 890.7 ko - Publié le 8 avril 2011
25ème concours des vins - montant des participations privées et demande de subventions
Document PDF - 402.2 ko - Publié le 8 avril 2011
Conseil communautaire du 24 janvier 2011
Autorisation de programme - crédit de paiement n° 1 -réserves foncières
Document PDF - 139.7 ko - Publié le 21 février 2011
Autorisation de programme - crédit de paiement n° 3 - équipement et véhicule CCVH
Document PDF - 124.2 ko - Publié le 21 février 2011
Autorisation de programme - crédit de paiement n° 5 - Abbaye d’Aniane
Document PDF - 114.4 ko - Publié le 21 février 2011
Autorisation de programme - crédit de paiement n°2 - PLH
Document PDF - 136.2 ko - Publié le 21 février 2011
Autorisation de programme - crédit de paiement n°4 - création d’une maison de la poterie
Document PDF - 114.1 ko - Publié le 21 février 2011
Balance exercice et restes à réaliser compte administratif 2010
Document PDF - 36.1 ko - Publié le 21 février 2011
BP 2011 - affectation des résultats de l’exercice 2010
Document PDF - 79.3 ko - Publié le 21 février 2011
Budget annexe Service Public d’Assainissement Non Collectif 2011 - affectation des résultats de l’exercice 2010
Document PDF - 80.5 ko - Publié le 21 février 2011
Vue d’ensemble et balance Budget principale 2011
Document PDF - 20.8 ko - Publié le 21 février 2011
