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Les comptes-rendus de conseils communautaires et les délibérations
Délibérations et arrêtés
Les comptes-rendus de conseils communautaires et les délibérations de l'année 2005
Conseil communautaire du 19 décembre 2005
Compte rendu du décembre 2005
Document PDF - 101.7 ko - Publié le 2 mai 2008
Révision du PLU de St-André-de-Sangonis : avis de la Communauté de communes
Document PDF - 118.8 ko - Publié le 2 mai 2008
Montarnaud : achat d’une remise en vue de réaliser des logements
Document PDF - 77.9 ko - Publié le 2 mai 2008
Restauration du patrimoine hydraulique : avenants aux marchéx de travaux
Document PDF - 88.1 ko - Publié le 2 mai 2008
Décision modificative n°2 : dotation de solidarité communautaire et dotation transitoire
Document PDF - 75.6 ko - Publié le 2 mai 2008
Motion de soutien à la profession agricole
Document PDF - 74.4 ko - Publié le 2 mai 2008
Conseil communautaire du 21 novembre 2005
Compte rendu du 21 novembre 2005
Document PDF - 109.9 ko - Publié le 2 mai 2008
Modification du régime indemnitaire des agents de la Communauté de communes
Document PDF - 74.5 ko - Publié le 2 mai 2008
Débat d’orientation budgétaire préalable au vote du budget 2006
Document PDF - 73.6 ko - Publié le 2 mai 2008
Itinéraire de découverte Entre vignes et garrigues : aménagement d’une aire d’arrêt à Lagamas, convention d’entretien du domaine public départemental
Document PDF - 75.3 ko - Publié le 2 mai 2008
Réalisation de dignostics territoriaux : signature d’une convention avec l’université Paul Valéry
Document PDF - 82.5 ko - Publié le 2 mai 2008
Aménagement des sentiers de randonnées du Plan Patrimoine Emploi
Document PDF - 88.3 ko - Publié le 2 mai 2008
ZAE Domaine de Trois Fontaines, réserve foncière : acquisition de la parcelle F723 en contiguïté du parc d’activités
Document PDF - 76 ko - Publié le 2 mai 2008
Aménagement des abords du Pont du Diable : acquisition foncière à l’amiable sur la commune d’Aniane
Document PDF - 78.7 ko - Publié le 2 mai 2008
Confèrence sanitaire territoriale Montpellier Lodève Le Vigan
Document PDF - 75 ko - Publié le 2 mai 2008
Nouvelle motion contre l’accord général sur le commerce des services (AGCS)
Document PDF - 74.7 ko - Publié le 2 mai 2008
Conseil communautaire du 26 octobre 2005
Compte rendu du 26 octobre 2005
Document PDF - 88.9 ko - Publié le 2 mai 2008
Maison de l’emploi Coeur d’Hérault
Document PDF - 75.6 ko - Publié le 2 mai 2008
Création du syndicat de développement local du Coeur d’Hérault
Document PDF - 74 ko - Publié le 2 mai 2008
Conseil communautaire du 17 octobre 2005
Compte rendu du 17 octobre 2005
Document PDF - 105.7 ko - Publié le 2 mai 2008
Tarif des Randofiches du Plan Patrimoine Emploi
Document PDF - 76.6 ko - Publié le 2 mai 2008
Subvention 2005 Ecole de Musique de la Vallée de l’Hérault
Document PDF - 77.2 ko - Publié le 2 mai 2008
Parc d’activités Domaine de Trois Fontaines : création d’un hôtel d’entreprises
Document PDF - 80.1 ko - Publié le 2 mai 2008
Parc d’activités Domaine de Trois Fontaines : commercialisation de lot
Document PDF - 84.1 ko - Publié le 2 mai 2008
Etat des lieux des gravières le long du fleuve Hérault - Convention avec l’association Demain la Terre
Document PDF - 83.6 ko - Publié le 2 mai 2008
Projet de convention de partenariat avec Radio Lodève
Document PDF - 79.6 ko - Publié le 2 mai 2008
Conseil communautaire du 26 septembre 2005
Compte rendu du 26 septembre 2005
Document PDF - 99.8 ko - Publié le 2 mai 2008
Département de l’Hérault : approbation du contrat de projet 2005-2006 / Accord cadre et programmation d’actions 2005
Document PDF - 79.2 ko - Publié le 2 mai 2008
Parc d’activités Domaines de trois fontaines : commercialisation des lots
Document PDF - 82.4 ko - Publié le 2 mai 2008
Adoption des statuts de la Maison de l’emploi Coeur d’Hérault
Document PDF - 74.1 ko - Publié le 2 mai 2008
Conseil communautaire du 12 septembre 2005
Compte rendu du 12 septembre 2005
Document PDF - 109.1 ko - Publié le 2 mai 2008
Création d’un poste de directeur général des services et modification du tableau des effectifs
Document PDF - 73.6 ko - Publié le 2 mai 2008
ZAE La Tour à Montarnaud : budget annexe, décision modificative n°1
Document PDF - 77.3 ko - Publié le 2 mai 2008
ZAE La Croix (Camalcé) à Gignac : budget annexe, décision modificative n°1
Document PDF - 77.3 ko - Publié le 2 mai 2008
ZAE La Garrigue à St-André-de-Sangonis : budget annexe, décision modificative n°1
Document PDF - 77.2 ko - Publié le 2 mai 2008
Suppression de l’exonération de la TEOM pour les immeubles non desservis par le service d’enlèvement des déchets ménagers
Document PDF - 77.1 ko - Publié le 2 mai 2008
Parc d’activités économiques La Tour à Montarnaud : définition du périmètre de ZAC et concertation préalable
Document PDF - 80.4 ko - Publié le 2 mai 2008
Fonds de concours pour le commerce de proximité d’Aumelas
Document PDF - 95.2 ko - Publié le 2 mai 2008
Elaboration d’un projet de charte éthique et d’un prgramme opérationnel pour le Mas Dieu - demande de subventions
Document PDF - 77.7 ko - Publié le 2 mai 2008
Restauration des olivettes - commune de St-Guilhem-le-Désert : renoncement à la subvention accordée par la DIREN
Document PDF - 79.3 ko - Publié le 2 mai 2008
Conseil communautaire du 18 juillet 2005
Compte rendu du 18 juillet 2005
Document PDF - 128.6 ko - Publié le 2 mai 2008
Numérisation des réseaux d’eau potable et assainissement
Document PDF - 100.1 ko - Publié le 2 mai 2008
Numérisation des réseaux d’eau potable et assainissement - Demande de subvention
Document PDF - 98.2 ko - Publié le 2 mai 2008
Parc d’activités Domaine des Trois fontaines - Commercialisation de lots
Document PDF - 109.1 ko - Publié le 2 mai 2008
Maison des Entreprises de St André de Sangonis - Contrat d’objectifs 2005
Document PDF - 96.2 ko - Publié le 2 mai 2008
Modification des statuts du SYDEL
Document PDF - 97.7 ko - Publié le 2 mai 2008
Aménagement des abords du Pont du Diable à Aniane et St Jean de Fos - Attribution du marché de maîtrise d’oeuvre
Document PDF - 89.4 ko - Publié le 2 mai 2008
Natura 2000 - Proposition d’un site d’importance communautaire Contreforts du Larzac
Document PDF - 89.7 ko - Publié le 2 mai 2008
Natura 2000 - Proposition de zone de protection spéciale plaine de Villeveyrac et de Montagnac
Document PDF - 90.7 ko - Publié le 2 mai 2008
Conseil communautaire du 20 juin 2005
Adoption du règlement intérieur de la communauté de communes
Document PDF - 35.8 ko - Publié le 2 mai 2008
Communication : création d’un poste de contractuel et modification du tableau des effectifs
Document PDF - 38 ko - Publié le 2 mai 2008
Opération Grand Site : création d’un poste de contractuel et modification du tableau des effectifs
Document PDF - 37.6 ko - Publié le 2 mai 2008
Institution du temps partiel et modalités d’exercice
Document PDF - 48.2 ko - Publié le 2 mai 2008
Travaux d’aménagement du parc d’activités Domaine de Trois Fontaines : avenant n°1
Document PDF - 55 ko - Publié le 2 mai 2008
Aménagement de l’itinéraire de découverte de l’A750 : entre vignes et garrigues : acquisition de terrain
Document PDF - 32 ko - Publié le 2 mai 2008
Conseil communautaire du 23 mai 2005
Centre local d’information et de coordination gérontologique (CLIC)
Document PDF - 36.7 ko - Publié le 2 mai 2008
Fonds de concours pour le commerce de proximité de La Boissière
Document PDF - 40.8 ko - Publié le 2 mai 2008
Le Pouget : achat de la parcelle F735 - Réserve foncière
Document PDF - 33.6 ko - Publié le 2 mai 2008
Point d’accueil du Pont du Diable : renouvellement du bail de la parcelle BH N°7 - commune d’Aniane
Document PDF - 33.1 ko - Publié le 2 mai 2008
Recrutement d’agents saisonniers pour l’Opération Grand Site de Saint Guilhem le Désert
Document PDF - 34.6 ko - Publié le 2 mai 2008
Remplacement d’un représentant de la communauté de communes au SIADE de Bel Air
Document PDF - 31.4 ko - Publié le 2 mai 2008
Décision modificative N°1 - Fonds de concours pour le commerce de proximité de La Boissière
Document PDF - 34.6 ko - Publié le 2 mai 2008
Conseil communautaire du 11 avril 2005
Composition de la Commission d’appel d’offres
Document PDF - 38.2 ko - Publié le 2 mai 2008
Modification du régime indemnitaire des agents de la communauté de communes
Document PDF - 39.6 ko - Publié le 2 mai 2008
Indemnisation du trésorier de Gignac pour l’exercice 2004
Document PDF - 30.7 ko - Publié le 2 mai 2008
Création du Syndicat de développement local du Coeur d’Hérault
Document PDF - 32.4 ko - Publié le 2 mai 2008
Modification des statuts du syndicat Centre Hérault
Document PDF - 34.8 ko - Publié le 2 mai 2008
Requalification de la Place Sanier à Aniane : maîtrise d’ouvrage déléguée
Document PDF - 40.8 ko - Publié le 2 mai 2008
Restauration des ruelles de la Circulade à Puechabon : maîtrise d’ouvrage déléguée
Document PDF - 40.3 ko - Publié le 2 mai 2008
Maison de la poterie et retraitement de l’avenue du Monument à Saint Jean de Fos : maîtrise d’ouvrage déléguée
Document PDF - 107.7 ko - Publié le 2 mai 2008
