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Les comptes-rendus de conseils communautaires et les délibérations
Délibérations et arrêtés
Les comptes-rendus de conseils communautaires et les délibérations de l'année 2007
Conseil communautaire du 17 décembre 2007
Compte rendu du 17 décembre 2007
Document PDF - 138.2 ko - Publié le 2 mai 2008
AVANCEMENT DE GRADE ACTUALISATION DES TAUX
Document PDF - 91.2 ko - Publié le 2 mai 2008
DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE DOB 2008
Document PDF - 94.9 ko - Publié le 2 mai 2008
BUDGET PRINCIPAL 2007 – VIREMENT DE CREDIT DECISION MODIFICATIVE N°7
Document PDF - 89.4 ko - Publié le 2 mai 2008
AVENANT AU MARCHE DE TRAVAUX AMENAGEMENT DE LA ZAE LES GARRIGUES A ANIANE (1ER TRANCHE) AVENANT N°1 AU LOT 3 « MURS DE SOUTENEMENT »
Document PDF - 91 ko - Publié le 2 mai 2008
AVENANT AU MARCHE DE TRAVAUX AMENAGEMENT DE LA PLACE ETIENNE SANIER A ANIANE AVENANT N°1 AU LOT 3 « ESPACES VERTS - ARROSAGE »
Document PDF - 91.2 ko - Publié le 2 mai 2008
BUDGET ANNEXE ZAE LA CROIX (CAMALCE) A GIGNAC 2007 – VIREMENT DE CREDIT DECISION MODIFICATIVE N°2
Document PDF - 92.3 ko - Publié le 2 mai 2008
CREATION D’UN ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER REGIONAL AVIS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Document PDF - 84.7 ko - Publié le 2 mai 2008
ETUDE DE PROGRAMMATION URBAINE CONVENTION AVEC LA COMMUNE D’ARBORAS
Document PDF - 89.8 ko - Publié le 2 mai 2008
AMENAGEMENT DU CARREFOUR GIRATOIRE DE CAMALCE A GIGNAC SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LE CONSEIL GENERAL DE L’HERAULT
Document PDF - 86.8 ko - Publié le 2 mai 2008
PARC D’ACTIVITES LA GARRIGUE, ST ANDRE DE SANGONIS COMMERCIALISATION DE LA PARCELLE D 1535
Document PDF - 90.3 ko - Publié le 2 mai 2008
SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF REGLEMENT DU SERVICE
Document PDF - 87.7 ko - Publié le 2 mai 2008
SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF FIXATION DE LA REDEVANCE 2008
Document PDF - 86.8 ko - Publié le 2 mai 2008
Conseil communautaire du 19 novembre 2007
Compte rendu du 19 novembre 2007
Document PDF - 132.7 ko - Publié le 2 mai 2008
REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES : VOTE DU REGIME INDEMNITAIRE 2008
Document PDF - 780.9 ko - Publié le 3 septembre 2009
ACQUISITION D’UNE PARCELLE SUR LA COMMUNE DU POUGET, CADASTREE D12
Document PDF - 87.2 ko - Publié le 2 mai 2008
PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT INTERCOMMUNAL : CONSULTATION DES COMMUNES
Document PDF - 90 ko - Publié le 2 mai 2008
PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES DE LA CROIX, GIGNAC : OOCUPATION DE LA PARCELLE F 991
Document PDF - 90.9 ko - Publié le 2 mai 2008
PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES DE CAMALCE - GIGNAC : RESERVES IMMOBILIERES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ET VALORISATION DANS LE BUDGET PRINCIPAL
Document PDF - 98.5 ko - Publié le 2 mai 2008
PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES « DOMAINE DE TROIS FONTAINES », LE POUGET - VALORISATION DE LA VENTE DU LOT N°7 DANS LE BUDGET ANNEXE
Document PDF - 91.6 ko - Publié le 2 mai 2008
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DU FLEUVE HERAULT ADHESION DE LA COMMUNAUTE AU SAGE DU FLAUVE HERAULT
Document PDF - 95.8 ko - Publié le 2 mai 2008
RESEAU REGIONAL DES GESTIONNAIRES D’ESPACES NATURELS PROTEGES DU LANGUEDOC-ROUSSILLON – RATIFICATION DE LA CHARTE PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Document PDF - 90.7 ko - Publié le 2 mai 2008
CONVENTION D’ADHESION AU RESEAU DEPARTEMENTAL DE LECTURE PUBLIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DU LIVRE ET DE LA LECTURE – ANNEXE 7
Document PDF - 90.5 ko - Publié le 2 mai 2008
LECTURE PUBLIQUE : RAPPORTS ADDITIONNELS 1 à 5
Document PDF - 119.6 ko - Publié le 2 mai 2008
SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : RAPPORTS ADDITIONNELS 6 à 8
Document PDF - 93.4 ko - Publié le 2 mai 2008
Conseil communautaire du 22 octobre 2007
Compte rendu du 22 octobre 2007
Document PDF - 110.6 ko - Publié le 2 mai 2008
PRISE DE COMPETENCE : INTEGRATION DES STATUTS CENTRE LOCAL D’INFORMATION ET DE COORDINATION GERONTOLOGIQUE
Document PDF - 89.5 ko - Publié le 2 mai 2008
PRISE DE COMPETENCE ET INTEGRATION AUX STATUTS HAUT DEBIT
Document PDF - 90.1 ko - Publié le 2 mai 2008
PRISE DE COMPETENCE ET INTEGRATION AUX STATUTS CREATION DE ZONES DE DEVELOPPEMENT DE L’EOLIEN
Document PDF - 87.3 ko - Publié le 2 mai 2008
BUDGET PRINCIPAL 2007 : VIREMENT DE CREDIT DECISION MODIFICATIVE N°6
Document PDF - 95.4 ko - Publié le 2 mai 2008
SUBVENTION 2007 : ECOLE DE MUSIQUE INTERCOMMUNALE
Document PDF - 88.6 ko - Publié le 2 mai 2008
REVISION DU PLU DE MONTARNAUD : AVIS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Document PDF - 89 ko - Publié le 2 mai 2008
REVISION DU PLU DE SAINT-JEAN DE FOS : AVIS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Document PDF - 88.6 ko - Publié le 2 mai 2008
AMENAGEMENT DE LA TRAVERSE DE VENDEMIAN : MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE
Document PDF - 88.7 ko - Publié le 2 mai 2008
PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES « DOMAINE DE TROIS FONTAINES » (LE POUGET) : COMMERCIALISATION DES LOTS N°9, 10 ET 11
Document PDF - 88.4 ko - Publié le 2 mai 2008
PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES « LA CROIX » (GIGNAC) : ACQUISITION DE LA PARCELLE F 976
Document PDF - 86.5 ko - Publié le 2 mai 2008
REVISION DU PERIMETRE DE L’AGENCE LOCALE DE L’ANPE ET DE L’ASSEDIC : PROPOSITION DE REDECOUPAGE PAYS COEUR D’HERAULT
Document PDF - 88.6 ko - Publié le 2 mai 2008
CONSTRUCTION DES NOUVEAUX ATELIERS DU SERVICE ORDURES MENAGERES ET D’UNE DECHETTERIE : LANCEMENT D’UN CONCOURS DE MAITRISE D’OEUVRE
Document PDF - 89.6 ko - Publié le 2 mai 2008
LECTURE PUBLIQUE : CHARTE DU RESEAU INTERCOMMUNAL DE LA LECTURE PUBLIQUE
Document PDF - 87.2 ko - Publié le 2 mai 2008
AMENAGEMENT DES ABORDS DU PONT DU DIABLE : ACQUISITIONS FONCIERES ET INDEMNISATION POUR PERTE DE BAIL
Document PDF - 92.3 ko - Publié le 2 mai 2008
AMENAGEMENT DES ABORDS DU PONT DU DIABLE : ACQUISITIONS FONCIERES
Document PDF - 92.3 ko - Publié le 2 mai 2008
CONSTRUCTION DES NOUVEAUX ATELIERS DU SERVICE ORDURES MENAGERES ET D’UNE DECHETTERIE : SIGNATURE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LE SYNDICAT CENTRE HERAULT
Document PDF - 89.7 ko - Publié le 2 mai 2008
Conseil communautaire du 17 septembre 2007
Compte rendu du 17 septembre 2007
Document PDF - 126.5 ko - Publié le 2 mai 2008
REQUALIFICATION ET EXTENSION DU PARC D’ACTIVITES « LA GARRIGUE » A SAINT ANDRE DE SANGONIS : ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE
Document PDF - 90.5 ko - Publié le 2 mai 2008
AMENAGEMENT DE LA PLACE ETIENNE SANIER A ANIANE (MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE – OPERATION GRAND SITE) : LANCEMENT DES APPELS D’OFFRES DE TRAVAUX
Document PDF - 89.2 ko - Publié le 2 mai 2008
CONSTRUCTION D’UN HOTEL D’ENTREPRISES SUR LA ZAE DOMAINE DES TROIS FONTAINES AU POUGET : LANCEMENT DES APPELS D’OFFRES DE TRAVAUX
Document PDF - 88.9 ko - Publié le 2 mai 2008
BUDGET PRINCIPAL 2007 : VIREMENT DE CREDIT DECISION MODIFICATIVE N°5
Document PDF - 92.3 ko - Publié le 2 mai 2008
COMMUNE DE SAINT JEAN DE FOS ACQUISITION D’UN TERRAIN
Document PDF - 92.2 ko - Publié le 2 mai 2008
ZAC DE LA CROIX, COMMUNE DE GIGNAC ACQUISITION IMMOBILIERE
Document PDF - 87.2 ko - Publié le 2 mai 2008
GROUPEMENT D’EMPLOYEURS DE L’ORB ET DE L’HERAULT : CONVENTION D’OBJECTIFS 2007
Document PDF - 90 ko - Publié le 2 mai 2008
VIABILISATION DE LA ZONE D’ACTIVITES ECONOMIQUES E. CARLES SUR LA COMMUNE DE SAINT PARGOIRE : APPELS D’OFFRES DE TRAVAUX
Document PDF - 88.4 ko - Publié le 2 mai 2008
VIABILISATION DE LA ZONE D’ACTIVITES ECONOMIQUES E. CARLES SUR LA COMMUNE DE SAINT PARGOIRE : MISE EN OEUVRE D’UNE PARTICIPATION POUR VOIRIE ET RESEAUX
Document PDF - 97.7 ko - Publié le 2 mai 2008
PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES LA GARRIGUE, ST-ANDRE-DE-SANGONIS : ACQUISITION FONCIERE
Document PDF - 88.7 ko - Publié le 2 mai 2008
SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : CREATION DU SERVICE
Document PDF - 89.5 ko - Publié le 2 mai 2008
SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : LANCEMENT D’UN MARCHE DE DIAGNOSTIC DES INSTALLATIONS
Document PDF - 89.4 ko - Publié le 2 mai 2008
RESTAURATION DU PONT DU DIABLE : CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES PUBLIQUES AVEC LE CONSEIL GENERAL DE L’HERAULT, COORDONNE PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L’HERAULT
Document PDF - 90.7 ko - Publié le 2 mai 2008
RESTAURATION DU PONT DU DIABLE : CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE ENTRE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES CULTURELLES ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE L’HERAULT
Document PDF - 88.9 ko - Publié le 2 mai 2008
RESTAURATION DU PONT DU DIABLE DEMANDE DE SUBVENTION
Document PDF - 101.3 ko - Publié le 2 mai 2008
MAISON DE LA POTERIE A SAINT JEAN DE FOS DECLARATION DU CONCOURS DE MAITRISE D’OEUVRE SANS SUITE
Document PDF - 89.9 ko - Publié le 2 mai 2008
Conseil communautaire du 16 juillet 2007
Compte rendu du 16 juillet 2007
Document PDF - 117 ko - Publié le 2 mai 2008
CONTRAT DEPARTEMENTAL DE PROJET 2005-2007 DE LA VALLEE DE L’HERAULT : PROGRAMMATION 2007 ET AVENANT N°1 PROGRAMMATION 2005
Document PDF - 92.1 ko - Publié le 2 mai 2008
BUDGET ANNEXE ZAE LA TOUR – COMMUNE DE MONTARNAUD : VIREMENT DE CREDITS, DECISION MODIFICATIVE N°2
Document PDF - 89.3 ko - Publié le 2 mai 2008
PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT INTERCOMMUNAL : ARRET DU PROGRAMME
Document PDF - 87 ko - Publié le 2 mai 2008
ZAC LA CROIX A GIGNAC : BILAN DE LA PHASE DE CONCERTATION
Document PDF - 250.7 ko - Publié le 18 novembre 2008
ZAC LA CROIX A GIGNAC : ACQUISITION D’UN TERRAIN
Document PDF - 87.6 ko - Publié le 2 mai 2008
PARC D’ACTIVITES « LES GARRIGUES » A ANIANE : ACHAT D’UNE PARTIE DE PARCELLE
Document PDF - 86.1 ko - Publié le 2 mai 2008
BERGES DE L’HERAULT – COMMUNE DE GIGNAC : ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRES A 1055, A 1056, A 1599, A 1690, A 1691 ET A 3368
Document PDF - 91 ko - Publié le 2 mai 2008
AIDE A LA DEFINITION D’UN PROJET URBAIN SUR LA COMMUNE DU POUGET : CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L’HERAULT ET LA COMMUNE DU POUGET
Document PDF - 91.3 ko - Publié le 2 mai 2008
ACQUISITION D’UNE PARCELLE A PLAISSAN, CADASTREE A727
Document PDF - 90.3 ko - Publié le 2 mai 2008
PARC D’ACTIVITES « DOMAINE DE TROIS FONTAINES » : COMMERCIALISATION DE LOT
Document PDF - 95.5 ko - Publié le 2 mai 2008
HOTEL D’ENTREPRISE « PARC D’ACTIVITES DE CAMALCE » : LOCATION DU LOCAL NORD
Document PDF - 75.6 ko - Publié le 2 mai 2008
ZONE DE DEVELOPPEMENT EOLIEN « CAUSSE D’AUMELAS – COLLINES DE LA MOURE » DEFINITION DE LA ZONE DE DEVELOPPEMENT EOLIEN
Document PDF - 240.3 ko - Publié le 2 mai 2008
INDEMNISATION D’UNE STAGIAIRE : FRAIS DE DEPLACEMENTS – FRAIS DE STAGE
Document PDF - 87.4 ko - Publié le 2 mai 2008
ABBAYE D’ANIANE - DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION
Document PDF - 100.2 ko - Publié le 2 mai 2008
Conseil communautaire du 4 juin 2007
CREATION DU BUDGET ANNEXE SPANC AU 1ER JANVIER 2008
Document PDF - 89.3 ko - Publié le 2 mai 2008
CREATION DU BUDGET ANNEXE ZAC LA CROIX AU 1ER JANVIER 2008
Document PDF - 89.7 ko - Publié le 2 mai 2008
BUDGET ANNEXE ZAE LA CROIX (CAMALCE) (GIGNAC) – VIREMENT DE CREDITS DECISION MODIFICATIVE N°1
Document PDF - 99.6 ko - Publié le 2 mai 2008
BUDGET ANNEXE ZAE LA GARRIGUE (ST ANDRE DE SANGONIS) VIREMENT DE CREDITS - DECISION MODIFICATIVE N°1
Document PDF - 96 ko - Publié le 2 mai 2008
BUDGET ANNEXE ZAE LA TOUR (MONTARNAUD) VIREMENT DE CREDITS - DECISION MODIFICATIVE N°1
Document PDF - 96 ko - Publié le 2 mai 2008
BUDGET ANNEXE ZAE LES TROIS FONTAINES (LE POUGET) VIREMENT DE CREDITS - DECISION MODIFICATIVE N°1
Document PDF - 97.8 ko - Publié le 2 mai 2008
BUDGET ANNEXE ZAE LES GARRIGUES (ANIANE) VIREMENT DE CREDITS - DECISION MODIFICATIVE N°1
Document PDF - 96.6 ko - Publié le 2 mai 2008
BUDGET PRINCIPAL - VIREMENT DE CREDITS DECISION MODIFICATIVE N°4
Document PDF - 95.8 ko - Publié le 2 mai 2008
PROJET D’AMENAGEMENT MULTIPOLAIRE DU CENTRE DU COEUR D’HERAULT « VALCORDIA » - SIGNATURE D’UN PROTOCOLE D’ACCORD
Document PDF - 91.2 ko - Publié le 2 mai 2008
ZAE E. CARLES A SAINT PARGOIRE ASSUJETTISSEMENT DU BUDGET ANNEXE À LA TVA
Document PDF - 88.7 ko - Publié le 2 mai 2008
RESTAURATION DES BERGES DE L’HERAULT ET PROTECTION DU QUAI DE FONT PETOURLE SUR LA COMMUNE DE BELARGA : MISE EN OEUVRE DES TRAVAUX ET DEMANDE DE SUBVENTIONS
Document PDF - 97.5 ko - Publié le 2 mai 2008
AMENAGEMENT D’UNE AIRE DE STATIONNEMENT LIMITROPHE A LA MAISON DE LA POTERIE A SAINT-JEAN-DE-FOS : NOUVELLE CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE
Document PDF - 98.2 ko - Publié le 2 mai 2008
REQUALIFICATION DE LA PLACE DU PORTAL - SAINT-GUILHEM-LE-DESERT : DEMANDE DE SUBVENTION
Document PDF - 96.1 ko - Publié le 2 mai 2008
SAGE LEZ-MOSSON-ETANGS PALAVASIENS : CREATION ET APPROBATION DU SYNDICAT MIXTE ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU COMITE SYNDICAL
Document PDF - 93.6 ko - Publié le 2 mai 2008
AVANCEMENT DE GRADE : PROPOSITION DES TAUX
Document PDF - 91.4 ko - Publié le 2 mai 2008
Conseil communautaire du 23 avril 2007
Compte rendu du 23 avril 2007
Document PDF - 122.7 ko - Publié le 2 mai 2008
AVENANTS AU MARCHE DE TRAVAUX DU PARC D’ACTIVITES DE CAMALCE :AVENANT N°3 AU LOT 1 « VRD – TERRASSEMENTS » ET AVENANTS 3, 4, 5 ET 6 AU LOT 14 « ELECTRICITE »
Document PDF - 89.9 ko - Publié le 2 mai 2008
RETRAITEMENT DE L’ENTREE NORD DE SAINT GUILHEM-LE-DESERT
Document PDF - 47.6 ko - Publié le 2 mai 2008
OUVERTURE DE CREDIT DE TRESORERIE : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU MIDI
Document PDF - 91.5 ko - Publié le 2 mai 2008
BUDGET PRINCIPAL 2007 : VIREMENT DE CREDITS DECISION MODIFICATIVE N°3
Document PDF - 94.7 ko - Publié le 2 mai 2008
REQUALIFICATION DE LA TRAVERSE DE SAINT ANDRE DE SANGONIS (RN109) : ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE
Document PDF - 90.5 ko - Publié le 2 mai 2008
ZAC « LA GARRIGUE » A SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE CHOIX DU MAITRE D’OEUVRE
Document PDF - 100.6 ko - Publié le 2 mai 2008
ZAC « LA CROIX » A GIGNAC LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE MARCHE DE DEFINITION
Document PDF - 96.7 ko - Publié le 2 mai 2008
MAISON DES ENTREPRISES DE ST ANDRE DE SANGONIS : CONVENTION D’OBJECTIF 2007
Document PDF - 98.6 ko - Publié le 2 mai 2008
TERRITOIRE DU MAS DIEU : DEMANDE DE CLASSEMENT EN ZONE DE PIEMONT
Document PDF - 95.2 ko - Publié le 2 mai 2008
ASSOCIATION DEMAIN LA TERRE ! VERSEMENT DE SUBVENTIONS 2007
Document PDF - 99.9 ko - Publié le 2 mai 2008
OPERATION GRAND SITE SAINT GUILHEM-LE-DESERT – GORGES DE L’HERAULT : RETRAITEMENT DE L’ENTREE NORD DE SAINT GUILHEM-LE-DESERT (ROUTE DEPARTEMENTALE N°4 ET AIRE DE STATIONNEMENT SAINT LAURENT) MISE EN OEUVRE D’UN MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE et ANNEXE
Document PDF - 102.4 ko - Publié le 2 mai 2008
CREATION D’UNE MAISON DE LA POTERIE A SAINT-JEAN-DE-FOS : MODIFICATION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE
Document PDF - 91.9 ko - Publié le 2 mai 2008
CREATION D’UNE MAISON DE LA POTERIE A SAINT-JEAN-DE-FOS : TRANSFERT DE MAITRISE D’OUVRAGE - PROCES VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE L’ATELIER SABADEL PAR LA COMMUNE DE SAINT-JEAN-DE-FOS
Document PDF - 95 ko - Publié le 2 mai 2008
ACTION SOCIALE : ADHESION AU COS 34
Document PDF - 104.3 ko - Publié le 10 avril 2009
ACTUALISATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES : INTEGRATION DES RECENTS TRANSFERTS DE COMPETENCES ET DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE
Document PDF - 88 ko - Publié le 2 mai 2008
TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION DE POSTES
Document PDF - 98 ko - Publié le 2 mai 2008
Conseil communautaire du 19 mars 2007
Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
Document PDF - 98.5 ko - Publié le 2 mai 2008
Vote du taux de la taxe professionnelle unique
Document PDF - 97.7 ko - Publié le 2 mai 2008
Avenant au marché de travaux du parc d’activités de Camalcé : avenant n°2 au lot 12 Peinture-nettoyage-signalétique
Document PDF - 99.5 ko - Publié le 2 mai 2008
Indemnité de conseil du trésorier de Gignac - Exercice 2006
Document PDF - 96.5 ko - Publié le 2 mai 2008
ZAC Les Garrigues (Aniane) : approbation du dossier de réalisation
Document PDF - 98.9 ko - Publié le 2 mai 2008
ZAC Les Garrigues (Aniane) : lancement des appels d’offres de travaux
Document PDF - 98 ko - Publié le 2 mai 2008
ZAC La Garrigue (St André) : définition du périmètre et concertation préalable
Document PDF - 98.3 ko - Publié le 2 mai 2008
ZAC La Tour (Montarnaud) : approbation du dossier de création
Document PDF - 99.5 ko - Publié le 2 mai 2008
ZAC La Tour (Montarnaud) : DUP et enquête parcellaires
Document PDF - 100 ko - Publié le 2 mai 2008
ZAC La Croix (Gignac) : définition du périmètre et concertation préalable
Document PDF - 96.8 ko - Publié le 2 mai 2008
Lecture publique : charte des collections
Document PDF - 95.9 ko - Publié le 2 mai 2008
Aménagement des abords du pont du diable : lancement des appels d’offres
Document PDF - 97 ko - Publié le 2 mai 2008
Conseil communautaire du 12 février 2007
AIDE AU PROJET DE REVISION DU PLU DE JONQUIERES : CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L’HERAULT, LA COMMUNE DE JONQUIERES ET L’ASSOCIATION MANUFACTURE DES PAYSAGES
Document PDF - 99.3 ko - Publié le 2 mai 2008
ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SYNDICAT MIXTE LEZ-MOSSON-ETANGS PALAVASIENS
Document PDF - 100.2 ko - Publié le 2 mai 2008
ZAE LA TOUR A MONTARNAUD : DEFINITION DU PERIMETRE DE DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE
Document PDF - 98.3 ko - Publié le 2 mai 2008
ZAE LES GARRIGUES, ANIANE ACHAT DES PARCELLES AY 176, 177 ET 178
Document PDF - 103.3 ko - Publié le 2 mai 2008
CONCOURS DES VINS PRIMES SUR LE TERROIR 2007 21EME EDITION
Document PDF - 99.8 ko - Publié le 2 mai 2008
FOIRE-EXPO EN VALLEE DE L’HERAULT 3EME EDITION
Document PDF - 113.8 ko - Publié le 2 mai 2008
RESERVES FONCIERES ECONOMIQUES SUR LA COMMUNE DU POUGET, ACHAT DE LA PARCELLE F 607
Document PDF - 100.7 ko - Publié le 2 mai 2008
Conseil communautaire du 22 janvier 2007
Document PDF - 98.4 ko - Publié le 2 mai 2008
Compte rendu du 22 janvier 2007
Document PDF - 100.5 ko - Publié le 2 mai 2008
