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Les comptes-rendus de conseils communautaires et les délibérations
Délibérations et arrêtés
Les comptes-rendus de conseils communautaires et les délibérations de l'année 2010
Conseil Communautaire du 5 juillet 2010
Budget principal 2010 - décision modificative n°3
Document PDF - 385.5 ko - Publié le 25 août 2010
Budget principal 2010 - provision pour risque pour la commercialisation de la ZAC les Treilles à Aniane
Document PDF - 292.3 ko - Publié le 25 août 2010
Création de la maison de la poterie - appel d’offres ouvert pour équipements scénographiques et muséographiques
Document PDF - 227.1 ko - Publié le 25 août 2010
Ecoparc départemental à Gignac - définition d’un périmètre ZAD
Document PDF - 831.5 ko - Publié le 25 août 2010
Fiscalité - adoption de nouveaux tarifs et modalités de perception de la taxe de séjour 2011
Document PDF - 336.6 ko - Publié le 25 août 2010
Gestion estivale 2010 au pont du diable - Convention d’occupation privative d’une dépendance du domaine public - commune d’Aniane
Document PDF - 267.1 ko - Publié le 25 août 2010
Hotel d’entreprises de Camalcé - location de bureaux à l’entreprise Lexom
Document PDF - 599.8 ko - Publié le 25 août 2010
Hotel d’entreprises Domaine des Trois Fontaines - mise à disposition d’ateliers
Document PDF - 591.2 ko - Publié le 25 août 2010
Orient Raid - 25 et 26 septembre - convention de partenariat
Document PDF - 894.5 ko - Publié le 25 août 2010
Pac d’activités économiques La Garrigue - acquisition de la parcelle D1537
Document PDF - 1 Mo - Publié le 25 août 2010
Pac d’activités économiques La Garrigue - vente de la partie Est de la parcelle D1729
Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 25 août 2010
Pac d’activités économiques La Garrigue - vente de la partie Ouest de la parcelle D1729
Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 25 août 2010
Pôle de soins de premier recours coeur d’Hérault - participation de la CCVH à la création d’une maison médicale de garde
Document PDF - 244 ko - Publié le 25 août 2010
Rassemblement des Spéléologues Caussenards - 11 et 12 septembre - convention de partenariat
Document PDF - 631.4 ko - Publié le 25 août 2010
RGSF 2010 - Convention entre le Réseau des Grands Sites de France et la CCVH
Document PDF - 471.4 ko - Publié le 25 août 2010
Syndicat centre Hérault - modification des statuts
Document PDF - 284.3 ko - Publié le 25 août 2010
Syndicat mixte d’eau et d’assainissement du Pic St-Loup - demande d’extension de périmètre
Document PDF - 297 ko - Publié le 25 août 2010
Transfert de propriété - classement déclassement de la voirie du site du pont du Diable
Document PDF - 807.5 ko - Publié le 25 août 2010
Zac La Croix à Gignac - acquisition de la parcelle F43
Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 25 août 2010
Conseil communautaire du 31 mai 2010
Budget annexe SPANC 2010 - décision modificative n°1
Document PDF - 213.3 ko - Publié le 18 juin 2010
Budget principal 2010 - décision modificative n°2
Document PDF - 248.7 ko - Publié le 18 juin 2010
Commission supérieure des site - Attribution du label grand site - prise en charge de déplacement des élus
Document PDF - 89.4 ko - Publié le 18 juin 2010
Création d’un relais assistants maternels itinérant sur le territoire
Document PDF - 206.4 ko - Publié le 18 juin 2010
Ecole de musique intercommunale - convention d’objectifs
Document PDF - 722.2 ko - Publié le 18 juin 2010
Etude de programmation urbaine - convention avec la commune d’aniane
Document PDF - 358.3 ko - Publié le 18 juin 2010
Gestion estivale 2010 - site du pont du Diable - Convention d’occupation d’une dépendance du domaine public
Document PDF - 609.3 ko - Publié le 18 juin 2010
Logement social - acquisition de la parcelle D11 située au Pouget
Document PDF - 318 ko - Publié le 18 juin 2010
Logement social - aide à l’acquisition d’une remise située à Plaissan
Document PDF - 275.9 ko - Publié le 18 juin 2010
Modification des statuts de la communauté de communes dans le cadre de la compétence enfance jeunesse
Document PDF - 337.4 ko - Publié le 18 juin 2010
Modification du tableau des effectifs - création de trois nouveaux postes
Document PDF - 169.7 ko - Publié le 18 juin 2010
Conseil Communautaire du 12 avril 2010
Aménagement de la Traverse de Jonquières - Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre le CG et la Communauté
Document PDF - 228.1 ko - Publié le 20 mai 2010
Avenant à la convention de partenariat avec l’ADIL
Document PDF - 188.4 ko - Publié le 20 mai 2010
Budget annexe La Tour à Montarnaud - Décision modificative n°1
Document PDF - 220.6 ko - Publié le 20 mai 2010
Convention de partenariat avec le Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes - Pays coeur d’Hérault
Document PDF - 556.9 ko - Publié le 20 mai 2010
Création d’une maison de la Poterie à St-Jean-de-Fos - Conventionde partenariat
Document PDF - 208.7 ko - Publié le 20 mai 2010
Désignation dans les organismes extérieurs - remplacement de délégués représentant la CC
Document PDF - 177.7 ko - Publié le 20 mai 2010
Hôtel d’entreprises de Camalcé - location de bureau au Docteur Céline Sarrade-Loucheur
Document PDF - 850.6 ko - Publié le 20 mai 2010
Maison de la Poterie St-Jean-de-Fos - demandes de subventions complémentaires
Document PDF - 288.4 ko - Publié le 20 mai 2010
Programme Local de l’Habitat - Bilan de 2009 - adaptation du programme d’actions
Document PDF - 243.7 ko - Publié le 20 mai 2010
Réserves foncières à vocation économique Gignac ecoparc
Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 20 mai 2010
Résidence d’auteur 2010 - demande de subventions
Document PDF - 264.6 ko - Publié le 20 mai 2010
Subvention de fonctionnement et budget principal 2010 - subvention 2010 et décision modificative n°1
Document PDF - 193.8 ko - Publié le 20 mai 2010
ZAC La Croix Gignac - achat de parcelle F 1047 en tant que réserve foncière
Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 20 mai 2010
ZAC La croix Gignac - attribution du marché de maîtrise d’oeuvre
Document PDF - 326.4 ko - Publié le 20 mai 2010
Conseil Communautaire du 1er mars 2010
Relevé de décisions du Conseil du 1er mars 2010
Document PDF - 696.3 ko - Publié le 2 avril 2010
7eme Vice-Présidence de la Communauté de communes - élection d’un nouveau vice-président et d’un membre du bureau
Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 2 avril 2010
Commission d’appel d’offres - élection de la CAO
Document PDF - 1.6 Mo - Publié le 2 avril 2010
Commission spécialisée pour les concessions d’aménagement - élection de la commission
Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 2 avril 2010
Budget principal et annexes - vote du compte administratif 09
Document PDF - 323.2 ko - Publié le 2 avril 2010
Budget principal 10 - Affectation des résultats de l’exercice 09
Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 2 avril 2010
Budget annexes SPANC 10 - Affectation des résultats de l’exercice 09
Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 2 avril 2010
Budget principal et budgets annexes - Vote du budget primitif 10
Document PDF - 104 ko - Publié le 2 avril 2010
Fiscalité 2010 - Vote du produit de la fiscalité mixte pour 10
Document PDF - 1.8 Mo - Publié le 2 avril 2010
010.Fiscalité 10 - Vote du taux relais de taxe professionnelle unique (nouvelle cotisation financière des entreprises) pour 10
Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 2 avril 2010
Fiscalité 10 - Vote du Taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 10
Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 2 avril 2010
Indemnité du comptable du Trésor Public - Indemnité de conseil du trésorier de Gignac pour l’exercice 09
Document PDF - 1.5 Mo - Publié le 2 avril 2010
Règlement financier et budgétaire
Document PDF - 1.9 Mo - Publié le 2 avril 2010
Autorisation de programme crédit de paiement n°1 - Réserves foncières
Document PDF - 1.9 Mo - Publié le 2 avril 2010
Autorisation de programme crédit de paiement n°2 - Plan Local de l’Habitat
Document PDF - 1.8 Mo - Publié le 2 avril 2010
Autorisation de programme crédit de paiement n°3 - Equipements et véhicules du Service d’Ordures Ménagères
Document PDF - 1.7 Mo - Publié le 2 avril 2010
Autorisation de programme crédit de paiement n°4 - Construction d’une Maison de la Poterie
Document PDF - 1.6 Mo - Publié le 2 avril 2010
Autorisation de programme crédit de paiement n°5 - Abbaye d’Aniane
Document PDF - 1.7 Mo - Publié le 2 avril 2010
Conseil Communautaire du 25 janvier 2010
Compte-rendu du Conseil du 25 janvier 2010
Document PDF - 196.2 ko - Publié le 23 février 2010
Zac La Croix-Gignac-Choix d’un concessionnaire sans suite
Document PDF - 312.6 ko - Publié le 23 février 2010
ZAC La Croix- Gignac - Modification du dossier de création
Document PDF - 267.1 ko - Publié le 23 février 2010
ZAC La Croix - Gignac - Définition d’un périmètre d’enquête d’utilité publique et d’enqête parcellaire
Document PDF - 1.8 Mo - Publié le 23 février 2010
ZAC La Croix - Tranche 1 - Gignac - Lancement d’une consultation pour la maîtrise d’oeuvre
Document PDF - 285.3 ko - Publié le 23 février 2010
Convention de passage circuits de promenade et de randonnée
Document PDF - 542.6 ko - Publié le 23 février 2010
Plan de restauration du patrimoine - 2ème tranche de travaux - demandes de subventions 2010
Document PDF - 356.8 ko - Publié le 23 février 2010
Réserves foncières à vocation économique, Le Pouget convention d’occupation précaire pour les parcelles F 605, 606, 607
Document PDF - 589.4 ko - Publié le 23 février 2010
Budget primitif 2010 - Débat d’orientation budgétaire 2010
Document PDF - 1 Mo - Publié le 8 mars 2010
Opération Grand Site Saint Guilhem le Désert - Gorges de l’Hérault Approbation du dossier de demande de Label
Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 8 mars 2010
Subvention 2010 - Office de Tourisme Intercommunal St Guilhem le Désert - Vallée de l’Hérault
Document PDF - 1 Mo - Publié le 8 mars 2010
Subvention 2010 Ecole musique intercommunale Vallée de l’Hérault
Document PDF - 1 Mo - Publié le 8 mars 2010
Subvention 2010 Maison des Entreprises
Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 8 mars 2010
Marchés de maîtrise d’oeuvre Parc d’activités La Tour à Montarnaud - Avenant n°1
Document PDF - 1.1 Mo - Publié le 8 mars 2010
Parc d’activités la Guarrigue - Commercialisation de la partie Nord de la parcelle D395
Document PDF - 123 ko - Publié le 9 avril 2010
