En premier lieu, une installation d’assainissement non collectif doit effectuer la collecte, le prétraitement et le traitement des eaux usées pour ensuite les évacuer. L’évacuation doit se faire soit par le sol, par infiltration, soit par un rejet. Attention, les rejets sont règlementés et ne peuvent se faire que sous certaines conditions et autorisations.
La norme de référence en matière de mise en oeuvre des installations d’assainissement non collectif est la norme AFNOR XT DTU 64.1 (version de mars 2007).
La loi applicable est la loi sur l’eau et milieux aquatiques du 30 décembre 2006, et les prescriptions techniques sont celles du 09 septembre 2009.
Afin d’implanter une installation d’assainissement non collectif il est nécessaire d’avoir connaissance de plusieurs informations :
la nature du sol, qui permet de déterminer le type d’installation à implanter
et la perméabilité du sol qui permet de déterminer son dimensionnement.
Par conséquent, une étude de sol pour l’assainissement non collectif est nécessaire pour implanter un dispositif de traitement.
Une filière complète est composée de 4 éléments : la collecte, le prétraitement, le traitement et l’évacuation.
Comme son nom l’indique, la collecte récupère les eaux usées, mais uniquement d’origine domestique. Les eaux de pluie sont évacuées de manière isolée à ce système.
Celui-ci devra être effectué à l’aide d’une fosse étanche permettant la décantation des eaux des matières en suspension dans l’eau, la rétention des flottants, et une première dégradation (liquéfaction à l’aide des micro-organismes). Cette fosse toutes eaux récupère ainsi toutes les eaux usées de l’habitation. Celle-ci devra être ventilée pour assurer un bon fonctionnement du dispositif.
L’action des micro-organismes présents dans le sol (naturel ou reconstitué) permet l’élimination de la pollution par dégradation biochimique des eaux. Un dispositif efficace est obtenu par une répartition de bactéries sur toute la surface du sol, offrant une aire de contact importante entre matières et micro-organismes. A l’image du prétraitement, un traitement efficace requiert un apport en oxygène pour les micro-organismes, assuré par la perméabilité du sol. Néanmoins, d’autres types de dispositifs sont envisageables, selon les spécificités de votre terrain.
Un écoulement dans le sous-sol permet la dispersion des eaux traitées. Le règlement sanitaire départemental interdit tout rejet en surface.
Elles doivent être collectées séparément et sont évacuées par infiltration dans le sol.
D’autres méthodes d’assainissement peuvent être imaginées dans le cas où une filière normale ne pourrait être mise en place. Néanmoins celles-ci sont soumises à l’obtention d’une dérogation préfectorale pour leur implantation.
N’hésitez pas à consulter la foire aux questions pour trouver des réponses à vos interrogations !