Délibérations et comptes rendus du conseil communautaire

Délibérations du 26.02.2024

35 documents

Publié le 27 février 2024

Liste des délibérations

LISTE DES DELIBERATIONS 26.02.2024

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Publié le 27 février 2024

Procès verbaux

Procès-verbal CC du 29.01.2024

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Publié le 27 février 2024

Grains de culture

Grains de culture N°31 Mars - Mai 2024

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Publié le 12 février 2024

Arrêtés

A2024_6 Arrêté portant permission de voirie pour la réalisation de travaux de raccordement en fibre optique des nouvelles caméras de vidéo-surveillance Rue des chênes verts et 18 Rue du Moulin à huile, à Saint-André-de-Sangonis (34725).

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Publié le 09 février 2024

Arrêtés

A2024_5 Arrêté constatant la vacance de la parcelle cadastrée B11 à Arboras

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Publié le 30 janvier 2024

Décisions

D2024_4 Ouverture d'une ligne de trésorerie pour le budget annexe assainissement (EU) - Caisse d'épargne Languedoc Roussillon - montant de la ligne de trésorerie 1.300.000 €

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Publié le 30 janvier 2024

Décisions

D2024_3 Ouverture d'une ligne de trésorerie pour le budget annexe eau potable (AEP) - Caisse d'Epargne Languedoc Roussillon - montant de la ligne de trésorerie 1.500.000 €

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Publié le 30 janvier 2024

Décisions

D2024_2 Acquisition d'une emprise de 7m2 de la parcelle AW69 à Gignac

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Publié le 30 janvier 2024

Décisions

D2024_1 Acquisition d'une emprise de 18 m2 de la parcelle AY256 à Aniane

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Publié le 30 janvier 2024

Délibérations et comptes rendus du conseil communautaire

Délibérations du 29.01.2024

26 documents

Publié le 30 janvier 2024

Liste des délibérations

LISTE DES DELIBERATIONS 29.01.2024

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Publié le 30 janvier 2024

Procès verbaux

Procès-verbal CC du 18.12.2023

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Publié le 30 janvier 2024

Prenons place

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Publié le 11 janvier 2024

Arrêtés

A2024_2 : Arrêté constitutif de la régie d'avances instituée auprès du service comptabilité de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault - Abroge et remplace l'arrêté n°A2018-3

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Publié le 09 janvier 2024

Territoire

Territoire n°20 Hiver 2024

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Publié le 02 janvier 2024

Délibérations et comptes rendus du conseil communautaire

Délibérations du 18.12.2023

28 documents

Publié le 21 décembre 2023

Arrêtés

A2023_34 Portant délégation de signature au Directeur Général des services de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault

Publié le 20 décembre 2023

Arrêtés

A2023_33 Arrêté portant constitution de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et des Conditions de travail du Comité Social Territorial - Abroge et remplace l'arrêté n.2023-2 du 13 février 2023

Publié le 20 décembre 2023

Arrêtés

A2023_32 Arrêté portant constitution du Comité Social Territorial de la Communauté de Communes vallée de l'Hérault - Abroge et remplace l'arrêté n.2023-1 du 13 février 2023

Publié le 20 décembre 2023