Liste des délibérations

LISTE DES DELIBERATIONS 18.12.2023

1 document

Publié le 19 décembre 2023

Procès verbaux

Procès-verbal CC du 27.11.2023

1 document

Publié le 19 décembre 2023

Décisions

D2023_38 GRAND SITE DE FRANCE ' GORGES DE L'HÉRAULT ' MISSION DE CONCERTATION ET D'ÉTUDES DE CAS - MISE EN OEUVRE DU PLAN DE PAYSAGE TRANSITION ENERGÉTIQUE DEMANDE DE SUBVENTION

Publié le 05 décembre 2023

Procès verbaux

Procès-verbal du CC du 25 septembre 2023

1 document

Publié le 28 novembre 2023

Procès verbaux

Procès-verbal CC du 23.10.2023

1 document

Publié le 28 novembre 2023

Délibérations et comptes rendus du conseil communautaire

Délibérations du 27.11.2023

37 documents

Publié le 28 novembre 2023

Liste des délibérations

Liste des délibérations du 27.11.2023

1 document

Publié le 28 novembre 2023

Décisions

D2023_37 Mise à disposition de la parcelle AY265 à Aniane

Publié le 27 novembre 2023

Grains de culture

Grains de culture N°30 Décembre - Février 2024

1 document

Publié le 08 novembre 2023

Délibérations CODIR OTI

Délibérations CODIR OTI - 03 octobre 2023

9 documents

Publié le 31 octobre 2023

Décisions

D2023_36 Extension de la mission Architecte et Paysagiste Conseil à l'échelle du Plan de Paysage ' Plaines, Causses et Gorges de l'Hérault ' Année 3

Publié le 31 octobre 2023

Arrêtés

A2023_23 Arrêté portant permission de voirie pour la réalisation de travaux d’aménagements divers de la parcelle AW276 à Gignac constituant le lot B03 de la ZAC La Croix

Publié le 26 octobre 2023

Arrêtés

A2023_30 Arrêté portant permission de voirie pour la réalisation de travaux de dévoiement d’un réseau gaz sous la voie Rue du moulin à huile à Saint-André-de-Sangonis (parcelle cadastrée AY150)

Publié le 26 octobre 2023

Liste des délibérations

Liste des délibérations 23.10.2023

1 document

Publié le 24 octobre 2023

Délibérations et comptes rendus du conseil communautaire

Délibérations 23.10.2023

25 documents

Publié le 24 octobre 2023

Arrêtés

A2023_29 Arrêté constitutif d’une régie de recettes prolongée auprès du multi-accueil « les pitchounets » à Aniane

Publié le 19 octobre 2023

Arrêtés

A2023_28 Arrêté constitutif d'une régie de recettes prolongée auprès du multi-accueil ' les lutins ' à Montpeyroux

Publié le 19 octobre 2023

Arrêtés

A2023_27 Arrêté constitutif d'une régie de recettes prolongée auprès du multi-accueil ' les Calinous ' à Gignac

Publié le 19 octobre 2023

Arrêtés

A2023_26 Arrêté constitutif d'une régie de recettes prolongée auprès du multi-accueil ' le berceau ' à Montarnaud

Publié le 19 octobre 2023

Arrêtés

A2023_25 Arrêté constitutif d'une régie de recettes prolongée auprès de l'école de musique intercommunale Vallée de l'Hérault

Publié le 19 octobre 2023