Rapports d'activités annuels

Rapport d'activités 2022

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Publié le 28 septembre 2023

Délibérations et comptes rendus du conseil communautaire

Délibérations 25.09.2023

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Publié le 27 septembre 2023

Liste des délibérations

Liste des délibérations 25.09.2023

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Publié le 27 septembre 2023

Procès verbaux

Procès verbal du 10.07.2023

Publié le 26 septembre 2023

Arrêtés

A2023_22 Arrêté portant permission de voirie pour le déplacement et l'implantation de mobilier urbain d'information sur la Zone d'Aménagement Concerté La Croix - Parcelles ASI183 et AW242 à Gignac

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Publié le 14 septembre 2023

Arrêtés

A2023_21 Arrêté portant autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l'Etablissement Benoit BRAUJOU dans le système d'assainissement de la commune de Saint-Jean-de-Fos

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Publié le 14 septembre 2023

Arrêtés

A2023_19 A2023_19 Arrêté constitutif d'une régie de recettes et d'avances auprès du tiers-lieu ' l'Alternateur ' Abroge et remplace l'arrêté A2021-17

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Publié le 14 septembre 2023

Décisions

D2023_34 Représentation CCVH - Bornage parcelle AY265 Aniane

Publié le 14 septembre 2023

Décisions

D2023_33 Établissement d'une convention d'occupation précaire portant sur les parcelles AW229 et AT22 à Gignac

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Publié le 12 septembre 2023

Arrêtés

A2023_19 Arrêté constitutif d'une régie de recettes et d'avances auprès du tiers-lieu ' l'Alternateur ' Abroge et remplace l'arrêté A2021-17.

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Publié le 12 septembre 2023

Festival Clapotis 2023 - programme

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Publié le 05 septembre 2023

Décisions

D2023_32 Convention d'occupation précaire d'une réserve foncière - Parcelle CA10 à Gignac - Domaine privé de la CCVH

Publié le 31 août 2023

Décisions

D2023_31 Ouverture d’une ligne de trésorerie pour le budget annexe assainissement (EU) - Montant 500 000€

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Publié le 24 août 2023

Décisions

D2023_30 Ouverture d’une ligne de trésorerie pour le budget annexe eau potable (AEP - Montant 500 000€

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Publié le 24 août 2023

Grains de culture

Grains de culture N°29 - septembre-novembre 2023

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Publié le 18 août 2023

Décisions

D2023_28 Établissement d'une convention d'occupation précaire valant autorisation de travaux. Parcelle AW276 à Gignac constituant le lot n°03 de la ZAC La Croix.

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Publié le 11 août 2023

Décisions

D2023_29 Mise à disposition du hall de la crèche intercommunale d'Aniane

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Publié le 11 août 2023

Arrêtés

A2023_16 Arrêté modifiant l'arrêté portant délégation de signature au Directeur général des services de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault

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Publié le 11 août 2023

Délibérations CODIR OTI

Délibérations CODIR OTI - 04.07.2023

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Publié le 28 juillet 2023

Décisions

D2023_27 Représentation CCVH / Bornage parcelle AW68 Gignac

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Publié le 20 juillet 2023