Les commissions

Afin de répondre au mieux aux multiples problématiques territoriales, la communauté de communes s’est également structurée autour de commissions thématiques.

Celles-ci correspondent à des groupes de réflexion, chargés de débattre sur les actions à mener et les projets à mettre en œuvre, et de formuler des propositions d’actions. Elles sont composées de conseillers communautaires, municipaux et de techniciens référents qui co-animent la commission avec leur vice-président respectif.

Il existe sept commissions thématiques au sein de la Communauté de communes Vallée de l’Hérault.

Les commissions :

Commission Aménagement de l’espace

Président de la commission : VILLARET Louis - Le Pouget

Vice-Président de la commission : SOTO Jean-François - Gignac

Membres :

BOULOUIS-BEDES Marie-Claude - Lagamas

BRO Grégory - Saint-Bauzille-de-la-Sylve

CLAMENS Elodie - Saint-Guiraud

COMBACAL Chantal - Saint-Jean-de-Fos

CORBEAU Eric - Montarnaud

CROS Jean-Claude - La Boissière

DARMANIN Jean-Luc - Saint-Pargoire

HEMEURY Xavier - Aumelas

KOSKAS Yves - Puéchabon

LAGACHERIE Michèle - Vendémian

LIGONNIERE Josiane - Montpeyroux

MORERE Nicole - Aniane

MORICE Anthony - Arboras

PINGAUD Bernard - Plaissan

ROUQUETTE Anne - Argelliers

SIBERTIN-BLANC Marie-Agnés - Popian

SIEGEL Robert - Saint-Guilhem-le-Désert

ZIVKOVIC Olga - St-André

Commission Communication

Président de la commission : VILLARET Louis - Le Pouget

Membres :

CABELLO Gérard - Montarnaud

DELACROIX Christophe - Plaissan

DUMAS Chantal - St-André

HOUILLON Ruben - Saint-Guilhem

LOUKANI Sandrine - Aumelas

MALFAIT D’ARCY Françoise - Aniane

MOURAY Fabienne - Saint-Bauzille

NONROY Jeanine - Montpeyroux

PIERRUGUES Georges - Argelliers

ROHRER Elsa - Saint-Pargoire

SANCHEZ Marie-Hélène - Gignac

Commission Culture

Président de la commission : VILLARET Louis - Le Pouget

Vice-Président de la commission : CARCELLER Claude - Montpeyroux

Membres :

ALIAGA Isabelle - Montarnaud

AUBERT Caroline - Plaissan

BERNHEIM Frédéric - Saint-Jean-de-Fos

BESSIERE Jacques  - St-André

BONNET Martine - Puilacher

BOURRIER Annie - Aumelas

CAUMEIL Bernard - Saint-Guiraud

DOUZE Erik - Le Pouget

GALVEZ Fabienne - Saint-Pargoire

JOUBI Rachel - Pouzols

LABEUR Martine - Gignac

MACHETEL Philippe - Saint-Guilhem-le-Désert

MACIAS-ADICEOM Chantal - Jonquières

MORERE Nicole - Aniane

NOCCA Gilles - Arboras

QUINONERO Florence - Saint-Saturnin-de-Lucian

ROMAIN-CAPDEVILLE Christine - Montpeyroux

SCHNEIDER Laurent - Vendémian

VIEQUE Ondine - Saint-Bauzille-de-la-Sylve

Commission Développement économique

Président de la commission : VILLARET Louis - Le Pouget

Vice-Président de la commission : SALASC Philippe - Aniane

Membres :

BERTOLINI Jean-Pierre - Saint-Paul-et-Valmalle

CABLAT David - Vendémian

DRON Bernard - Argelliers

FABRE Jean - Saint Pargoire

ISURE Jean-Marc - Campagnan

JEREZ Bernard - Montpeyroux

LANGREE Cécile - Bélarga

MANDELLI Jean-Michel - Montarnaud

FERNANDO Béatrice - Plaissan

PARINELLO Cédric - Le Pouget

PECHIN Jean-Pierre - St-André

SANDONATO Jean-Daniel - Saint-Guilhem-le-Désert

SERVEL Olivier - Gignac

SUPERSAC Philippe - Saint-Jean-de-Fos

THEVENIAUD Pascal - Saint-Bauzille-de-la-Sylve 

VAZQUEZ Serge - Aumelas

Commission Environnement

Président de la commission : VILLARET Louis - Le Pouget

Vice-Présidente de la commission : CONSTANT Agnès - Saint-Pargoire

Membres :

BARREDA Guy - Plaissan

BORG Hubert - Saint-Guilhem-le-Désert

BUFFETRILLE Yves - Aumelas

FABRE Thierry - Saint Jean de Fos

FERRANDO David - Vendémian

GALABRUN Jacky - Tressan

LACOMBE Jean-Marc - Saint-Bauzille-de-la-Sylve

LAINE Sébastien - La Boissière

MAS Pierre - Argelliers

NACHEZ Marie-Françoise - Arboras

POUJOL Robert - Jonquières

SIMIAN Jean-Paul - Pouzols

SIMON Stéphane - Puéchabon

TENA Lucie - Saint Pargoire

VERNIERES Yannick - St-André

VIDAL Philippe - Montpeyroux

WRUTNIAK-CABELLO Chantal - Montarnaud

YORIS Jean-Manuel - Campagnan

ZEGRE-SAUVAIN Sylvie - Lagamas

Commission Finances

Président de la commission : VILLARET Louis - Le Pouget

Vice-Président de la commission : SAINTPIERRE Michel - Aumelas

Membres :

BAQUE Alain - Aumelas

BESSODES Jean-Luc - Montarnaud

BONNAFOUX Olivier - Plaissan

CHRISTOL Marcel - Gignac

COLINET Hubert - Saint-Pargoire

FERNANDEZ Ascencio - Saint-Bauzille-de-la-Sylve

GIL Catherine - Montpeyroux

LABOUAL Gérard - St-André

LEFRESNE Philippe - Saint-Guilhem-le-Désert

MASSOL Serge - Argelliers

QUINTA Gerard - Aniane

Commission Petite-enfance Jeunesse

Président de la commission : VILLARET Louis - Le Pouget

Vice-Président de la commission : BERTOLINI Jean-Pierre - Saint-Paul-et-Valmalle

Membres :

DANIEL Fabienne - Montarnaud

FOURNIER-GIL Laetitia - Saint-Jean-de-Fos

FRYDER Marie-Claire - Montpeyroux

GARRO René - St-André

GIBERT Monique - Saint-Pargoire

MATEO Amélie - Gignac

MOULIERES Christine - Saint-Guilhem-le-Désert

NEIL Véronique - Pouzols

NOEL DU PAYRAT Bastien - Aniane

PASTION Aurore - Aumelas

THOME Géraldine - Vendémian

Par ailleurs, il existe quatre commissions obligatoires :

  • La CAO (Commission d’appels d’offres)

La CAO a pour rôle de sélectionner parmi les entreprises répondant à un appel d’offres celle à laquelle sera attribué un marché public pour lequel la communauté a lancé une consultation. L’attribution des marchés publics répond à des règles strictes fixées par la loi afin de garantir une égalité d’accès aux entreprises, dans le respect de la libre concurrence. La CAO est un passage obligatoire dans le cas des marchés formalisés, c’est à dire ceux qui dépassent des montants définis par la loi selon la nature des marchés (travaux, fournitures ou services). Toutefois, les services de la communauté de communes font régulièrement appel à cette commission quand ces seuils ne sont pas atteints ou dans le cas de marchés non formalisés afin d’obtenir un avis sur des marchés jugés importants, notamment en ce qui concerne les projets de maîtrise d’œuvre ou encore la réalisation d’études.

  • La CLETC (Commission locale d’évaluation des transferts de charges)

La CLETC intervient lors de transferts de compétences des communes vers la communauté de communes. Elle est composée d’au moins un représentant de chaque commune. Son rôle est d’évaluer les coûts des compétences transférées et des recettes qui y sont éventuellement liées. A partir de ces calculs, la CLETC fixe les compensations financières devant intervenir des communes concernées vers l’intercommunalité pour financer les compétences transférées.

  • La CIID (Commission intercommunale des impôts directs) 

Lorsque les EPCI sont soumis au régime de la taxe professionnelle unique, ils ont l’obligation de créer une CIID qui se substitue aux commissions communales des impôts directs des communes membres en matière de locaux commerciaux, de biens divers et d’établissements industriels. A ce titre, la CIID participe à la désignation des locaux types et elle est amenée à donner un avis sur l’évaluation foncière proposée par l’administration fiscale.

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